— tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus,
— entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts communaux
202047_sju
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“— tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus,
— entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du...”
Brève description
— tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus,
— entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Julien-en-Genevois, 74160 — Saint-Julien-en-Genevois.
Description du marché:
“Tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois un (1) an, par reconduction expresse, trois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois un (1) an, par reconduction expresse, trois mois avant la fin de la durée de validité du marché, par simple lettre du pouvoir adjudicateur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et...”
Titre
Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et...”
Description du marché
Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification, renouvelable trois fois un (1) an, par reconduction expresse,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification, renouvelable trois fois un (1) an, par reconduction expresse, trois mois avant la fin de la durée de validité du marché, par simple lettre du pouvoir adjudicateur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et aux 1º et 3º de l'article L. 2141-4 du code de la commande publique;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitant;
— attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés: le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— certificats de qualifications professionnelles: des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-16
13:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.collectivitesdugenevois74.net — pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande: de manière électronique, exclusivement sur la plateforme de dématérialisation, sur l'internet suivante: http://www.collectivitesdugenevois74.net Seules les demandes adressées avant le 5.12.2020 (12h00) feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et, R. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (article L. 551-13 et suivants et, R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 343435).
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Source: OJS 2020/S 224-550845 (2020-11-12)
Avis d'attribution de marché (2021-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place du Général-de-Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— Tonte des pelouses, ramassage des déchets de tonte, tonte des stades, fauchage talus;
— Entretien des cimetières, entretien des espaces verts autour du...”
Brève description
— Tonte des pelouses, ramassage des déchets de tonte, tonte des stades, fauchage talus;
— Entretien des cimetières, entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital, taille des haies, entretien des massifs route de Thairy et du carrefour de Chabloux.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 454 624 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Julien-en-Genevois, 74160 Saint-Julien-en-Genevois.
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et...”
Titre
Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du carrefour de Chabloux
Afficher plus Description
Description du marché:
“Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et...”
Description du marché
Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du carrefour de Chabloux.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 224-550845
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysage Concept
Adresse postale: 301 route de la Bossenaz
Commune postale: Archamps
Code postal: 74160
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 384 315 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et...”
Titre
Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du carrefour de Chabloux
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 309 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (art. L. 551-1 et suivants et, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (art. L. 551-1 et suivants et, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— Référé contractuel: dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L. 551-13 et suivants et, R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— Recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne, n 343435).
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Source: OJS 2021/S 040-099644 (2021-02-22)