Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts communautaires du territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts communautaires du territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts communautaires du territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Ddrso
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre relatif au lot commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois.
Il est renouvelable 3 fois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre relatif au lot commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois.
Il est renouvelable 3 fois 1 an par reconduction tacite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts communautaires du territoire de Clisson sèvre et Maine Agglo.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassins d'orage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires: Ce lot est réservé aux entreprises adaptées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— lettre de candidature: modèle formulaire Cerfa,
— déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— lettre de candidature: modèle formulaire Cerfa,
— déclaration du candidat,
— modèle formulaire Cerfa DC2,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Pour le lot 4: preuve que le candidat est une entreprise adaptée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter le formulaire DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les moyens (techniques, humains...) du candidat,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les moyens (techniques, humains...) du candidat,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents,
— expérience et références: prestations similaires et de complexité équivalente, sur les 3 dernières années.
En cas de groupement, production pour chacun des opérateurs économiques des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation juridique et de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-14
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111F
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 011-021726 (2020-01-13)