Entretien de la strate arbustive
Commune de Narbonne
Le présent marché définit les prestations d'entretien et taille des haies et arbustes concernant les secteurs de Narbonne Ville et Narbonne-Plage. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 14.12.2020 jusqu'au 14.12.2021.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plantes › Arbustes
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-27 | Avis de marché |
| 2021-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80823
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.narbonne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Téléphone: +33 468903010 📞
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-517923
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Narbonne Ville.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Narbonne Plage.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 212-517923 (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Le présent marché définit les prestations d'entretien et taille des haies et arbustes concernant les secteurs de Narbonne Ville et Narbonne-Plage. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 14.12.2020 jusqu'au 14.12.2021.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80823
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.narbonne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Téléphone: +33 468903010 📞
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-517923
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Narbonne Ville.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Narbonne Plage.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— la preuve que l'entreprise possède bien le statut lui permettant de soumissionner à des marchés «Réservés» de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la commune. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site internet https://marchespublics.aude.fr également accessible par le site internet narbonne.fr
Numéro de la consultation: 2099077.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 212-517923 (2020-10-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-125560
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-517923
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Nom: SASU Id Verde
Adresse postale: 6 rue du Terral
Commune postale: Gigean
Code postal: 34770
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 67460860 📞
Courrier électronique: agence.montpellier@idverde.com 📧
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Source: OJS 2021/S 050-125560 (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché définit les prestations d'entretien et taille des haies et arbustes concernant les secteurs de Narbonne ville et Narbonne-Plage.
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-125560
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-517923
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté: Ville de Narbonne, Direction de la commande publique, 10 quai Dillon à Narbonne du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 (sur rendez-vous uniquement).
Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Secteur Narbonne ville.
Secteur Narbonne-Plage.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Nom: SASU Id Verde
Adresse postale: 6 rue du Terral
Commune postale: Gigean
Code postal: 34770
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 67460860 📞
Courrier électronique: agence.montpellier@idverde.com 📧
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté: Ville de Narbonne, Direction de la commande publique, 10 quai Dillon à Narbonne du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 (sur rendez-vous uniquement).
Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Source: OJS 2021/S 050-125560 (2021-03-09)
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