Entretien d'espaces verts paysagers

Commune d'Oullins

Entretien d'espaces verts paysagés.
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:
— lot 1 «entretien d'espaces verts paysagés soignés»
Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT;
— lot 2 «entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie»
Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brigades Natures
• Green Style

Qui ?

• Commune d'Oullins

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-29	Avis de marché
2020-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: S2025-ESV
Brève description:

Entretien d'espaces verts paysagés. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit: — lot 1 «entretien d'espaces verts paysagés soignés» Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT; — lot 2 «entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie» Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Oullins
Adresse postale: place Roger Salengro
Code postal: 69600
Commune postale: Oullins
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-oullins.fr 🌏
Courrier électronique: s_marches_publics@ville-oullins.fr 📧
URL des documents: https://grandlyon.marches-publics.info/oullins 🌏
URL pour la participation: http://www.grandlyon.marches-publics.info/oullins 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date limite de soumission: 2020-09-01 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-363374
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique les deux lots comportent des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien d'espaces verts paysagés.

L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:

— lot 1 «entretien d'espaces verts paysagés soignés»

Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT;

— lot 2 «entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie»

Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts paysagés soignés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché comporte trois reconductions d'une durée de douze mois.
Description des options:

Le marché comporte des reconductions.

Le marché comporte la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique les deux lots comportent des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique les deux lots comporte des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

1) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

3) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

4) Uniquement pour lot 1: un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant: Qualipaysage E132.

Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-12-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandlyon.marches-publics.info/oullins 🌏
URL des documents: https://grandlyon.marches-publics.info/oullins 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique les deux lots comporte des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du marché);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai maximal de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 148-363374 (2020-07-29)

Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien d'espaces verts paysagés. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit: — lot 1 «Entretien d'espaces verts paysagés soignés». Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT; — lot 2 «Entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie». Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.

Valeur totale du marché: 412 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532075
Se réfère à l'avis: 2020/S 148-363374
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, les deux lots comporte des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien d'espaces verts paysagés. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:

— lot 1 «Entretien d'espaces verts paysagés soignés». Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT;

— lot 2 «Entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie». Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.

Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, les deux lots comporte des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Nom: Green Style
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69130
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Brigades Natures
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame le maire

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit auprès du service commande publique de la ville d'Oullins. Numéro de téléphone: +33 472397313.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel [articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA)];

— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision.

Dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée [article R. 421-1 du Code de justice administrative (CJA)] ou à compter d'une décision implicite de rejet [article R. 421-2 du Code de justice administrative (CJA)].

Source: OJS 2020/S 217-532075 (2020-11-02)

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