Entretien d'espaces verts paysagés.
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:
— lot 1 «entretien d'espaces verts paysagés soignés»
Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT;
— lot 2 «entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie»
Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts paysagers
S2025-ESV
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien d'espaces verts paysagés.
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:
— lot 1 «entretien d'espaces verts paysagés soignés»
Le montant total...”
Brève description
Entretien d'espaces verts paysagés.
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:
— lot 1 «entretien d'espaces verts paysagés soignés»
Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT;
— lot 2 «entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie»
Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts paysagés soignés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché comporte trois reconductions d'une durée de douze mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte des reconductions.
Le marché comporte la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au...”
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique les deux lots comportent des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au...”
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique les deux lots comporte des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
3) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
4) Uniquement pour lot 1: un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant: Qualipaysage E132.
Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-01
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-12-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-01
17:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique les deux lots comporte des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du marché);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai maximal de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 148-363374 (2020-07-29)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Madame le maire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien d'espaces verts paysagés. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:
— lot 1 «Entretien d'espaces verts paysagés soignés». Le montant total...”
Brève description
Entretien d'espaces verts paysagés. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:
— lot 1 «Entretien d'espaces verts paysagés soignés». Le montant total minimal de commande est de 18 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 70 000,00 EUR HT;
— lot 2 «Entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie». Le montant total minimal de commande est de 8 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 32 000,00 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 412 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au...”
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères seront analysés sur le fondement des sous-critères détaillés au règlement de la consultation conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, les deux lots comporte des clauses de réexamen détaillées au règlement de la consultation.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 148-363374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: S2025-ESV
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien d'espaces verts paysagés — lot 1 «Entretien d'espaces verts paysagés soignés»”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Green Style
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69130
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien d'espaces verts paysagés — lot 2 «Entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie»”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Brigades Natures
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰
“Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit auprès du service commande publique...”
Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit auprès du service commande publique de la ville d'Oullins. Numéro de téléphone: +33 472397313.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du marché);
— référé contractuel [articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA)];
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai maximal de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision.
Dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée [article R. 421-1 du Code de justice administrative (CJA)] ou à compter d'une décision implicite de rejet [article R. 421-2 du Code de justice administrative (CJA)].
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Source: OJS 2020/S 217-532075 (2020-11-02)