Entretien d'espaces verts et collecte d'encombrants pour deux secteurs géographiques
Maine-et-Loire Habitat — office public de l'habitat
Entretien d'espaces verts et collecte d'encombrants pour deux secteurs géographiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-30 | Avis de marché |
| 2021-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 1-20s0057
Brève description:
“Entretien d'espaces verts et collecte d'encombrants pour deux secteurs géographiques.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine-et-Loire Habitat — office public de l'habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon, CS 70146
Code postal: 49001
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.maineetloire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: courrier.marches@mlhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 241816800 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527420
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
“La date de démarrage des prestations est prévue au 1.1.2021, ou à sa date de notification si elle est plus tardive.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 241 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Loire Angers
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de travaux d'entretien d'espaces verts et la collecte d'encombrants. Il comporte deux lots géographiques:”
“— lot 1: secteur Loire Angers,”
“— lot 2: secteur Baugeois — Saumurois.”
“Il s'agit d'un marché mixte, traité en partie à prix forfaitaires et à prix unitaires.”
Valeur estimée hors TVA: 79 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“La date de démarrage des prestations est prévue au 1.1.2021, ou à sa date de notification si elle est plus tardive.”
Intitulé du lot: Secteur Baugeois — Saumurois
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— l'agrément délivré par la Direccte ou tout moyen justifiant que le candidat emploie 50 % de travailleurs défavorisés dans son effectif à la date de dépôt...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27490003400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine-et-Loire Habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon, CS 70146
Commune postale: Angers
Code postal: 49001
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus
“— les Entreprises d'insertion (EI),”
“— les Entreprises de travail temporaire d'insertion (ETTI),”
“— les Associations intermédiaires (AI),”
“— les Ateliers et chantiers d'insertion (ACI).”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé au lien suivant: http://www.marches-publics.info”
“Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offre ouvert (articles L. 2124-2 et R. 2124-2, et articles R. 2161-2 à R. 2162-5 du code de la...”
Afficher plus
“— lot 1: 79 000,00 EUR HT,”
“— lot 2: 162 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours et délais d'introduction sont régis par les articles suivants:”
“— le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;”
Afficher plus
“— le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;”
“— le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat;”
“— le recours pour excès de pouvoir.”
Source: OJS 2020/S 215-527420 (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 1-20s0057
Brève description:
“Entretien d'espaces verts et collecte d'encombrants pour deux secteurs géographiques.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine-et-Loire Habitat — office public de l'habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon, CS 70146
Code postal: 49001
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.maineetloire-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: courrier.marches@mlhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 241816800 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527420
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
“La date de démarrage des prestations est prévue au 1.1.2021, ou à sa date de notification si elle est plus tardive.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 241 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Loire Angers
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de travaux d'entretien d'espaces verts et la collecte d'encombrants. Il comporte deux lots géographiques:”
“— lot 1: secteur Loire Angers,”
Afficher plus (2)
“— lot 2: secteur Baugeois — Saumurois.”
“Il s'agit d'un marché mixte, traité en partie à prix forfaitaires et à prix unitaires.”
Informations complémentaires:
“La date de démarrage des prestations est prévue au 1.1.2021, ou à sa date de notification si elle est plus tardive.”
Intitulé du lot: Secteur Baugeois — Saumurois
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus (2)
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
“— l'agrément délivré par la Direccte ou tout moyen justifiant que le candidat emploie 50 % de travailleurs défavorisés dans son effectif à la date de dépôt...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
Afficher plus (1)
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27490003400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine-et-Loire Habitat
Adresse postale: 11 rue du Clon, CS 70146
Commune postale: Angers
Code postal: 49001
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
“— les Entreprises d'insertion (EI),”
Afficher plus (7)
“— les Entreprises de travail temporaire d'insertion (ETTI),”
“— les Associations intermédiaires (AI),”
“— les Ateliers et chantiers d'insertion (ACI).”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé au lien suivant: http://www.marches-publics.info”
“Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offre ouvert (articles L. 2124-2 et R. 2124-2, et articles R. 2161-2 à R. 2162-5 du code de la...”
“— lot 1: 79 000,00 EUR HT,”
“— lot 2: 162 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours et délais d'introduction sont régis par les articles suivants:”
“— le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;”
Afficher plus (3)
“— le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;”
“— le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat;”
“— le recours pour excès de pouvoir.”
Avis d'attribution de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine-et-Loire Habitat — Office Public de l'Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-067136
Se réfère à l'avis: 2020/S 215-527420
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de travaux d'entretien d'espaces verts et la collecte d'encombrants.”
“Il comporte deux lots géographiques:”
“— lot 1: secteur Loire Angers;”
“— lot 2: secteur Baugeois — Saumurois. Il s'agit d'un marché mixte, traité en partie à prix forfaitaires et à prix unitaires.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Régie de Quartiers de Trélazé
Adresse postale: 27 rue du Mongazon
Commune postale: Trélazé
Code postal: 49800
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 72 794 EUR 💰
Nom: AIE Développement
Adresse postale: place Flandres Dunkerque
Commune postale: Doué-la-Fontaine
Code postal: 49700
Valeur totale du marché: 97 871 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
“Il s'agit de marchés mixtes, traités en partie à prix forfaitaires et à prix unitaires”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L. 551-1 à L 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;”
Afficher plus
“— le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L. 551-13 à L 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;”
Source: OJS 2021/S 027-067136 (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maine-et-Loire Habitat — Office Public de l'Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-067136
Se réfère à l'avis: 2020/S 215-527420
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de travaux d'entretien d'espaces verts et la collecte d'encombrants.”
“Il comporte deux lots géographiques:”
Afficher plus (2)
“— lot 1: secteur Loire Angers;”
“— lot 2: secteur Baugeois — Saumurois. Il s'agit d'un marché mixte, traité en partie à prix forfaitaires et à prix unitaires.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Régie de Quartiers de Trélazé
Adresse postale: 27 rue du Mongazon
Commune postale: Trélazé
Code postal: 49800
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 72 794 EUR 💰
Nom: AIE Développement
Adresse postale: place Flandres Dunkerque
Commune postale: Doué-la-Fontaine
Code postal: 49700
Valeur totale du marché: 97 871 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
“Il s'agit de marchés mixtes, traités en partie à prix forfaitaires et à prix unitaires”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L. 551-1 à L 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;”
“— le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L. 551-13 à L 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;”
Source: OJS 2021/S 027-067136 (2021-02-04)
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