Entretien d'espaces verts, de sentiers, de cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon agglomération

Thonon Agglomération

Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de Thonon agglomération. Il s'agit principalement de travaux de tonte, de débroussaillage, d'abattage d'arbres et de prestations relatives à la lutte contre les espèces invasives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Thonon Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-19	Avis de marché
2021-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Aoo-2020-17(Mul)
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Thonon agglomération
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 80114
Code postal: 74207
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: s-mathieu@thononagglo.fr 📧
Téléphone: +33 450312500 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396651
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des déchetteries
Numéro du lot: 1
Brève description: Déchetteries/service prévention et gestion des déchets.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de deux ans reconductible par voie tacite une fois deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans, à compter du démarrage du contrat.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des équipements d'assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements d'assainissement/service assainissement.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des bâtiments
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâtiments/service patrimoine.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des zones d'activités
Numéro du lot: 4
Brève description: Zones d'activités/service développement économique.
Intitulé du lot: Entretien courant des sentiers à faible dénivelé
Numéro du lot: 5
Brève description: Sentiers à faible dénivelé/service développement économique.
Intitulé du lot: Entretien courant des sentiers escarpés ou au linéaire important
Numéro du lot: 6
Brève description: Sentiers escarpés ou linéaire important/service développement économique.
Intitulé du lot: Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteurs est/service protection et gestion du milieu naturel.
Numéro du lot: 8
Brève description: Secteurs ouest/service protection et gestion du milieu naturel.
Numéro du lot: 9
Brève description:

Sur l'ensemble du territoire de Thonon agglomération/service protection et gestion du milieu naturel.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des équipements eaux potables
Numéro du lot: 10
Brève description: Équipements eaux potables/service eau potable.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— extrait K-bis — pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Pour les lots 1-2-3-4-5-7 et 8: agrément IAE (Insertion par l'activité économique).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006755100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 163-396651 (2020-08-19)

Avis d'attribution de marché (2021-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de Thonon Agglomération. Il s'agit principalement de travaux de tonte, de débroussaillage, d'abattage d'arbres et de prestations relatives à la lutte contre les espèces invasives.

Valeur totale du marché: 990 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Thonon Agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-032885
Se réfère à l'avis: 2020/S 163-396651
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre sans minimum ni maximum. Les montants renseignés sur chacun des lots sont des valeurs estimatives. La rémunération des prestations s'effectuant sur la base des prix du BPU aux quantités réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Bâtiments/service patrimoine

Secteurs Est/service protection et gestion du milieu naturel.

Secteurs Ouest/service protection et gestion du milieu naturel.

Sur l'ensemble du territoire de Thonon Agglomération/service protection et gestion du milieu naturel.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des équipements Eaux Potables
Brève description: Équipements Eaux Potables/service eau potable.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Leman Initiative Emploi Nature
Adresse postale: 135 chemin de l'Effly
Commune postale: Sciez
Code postal: 74140
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 50 980 EUR 💰
77 680 EUR 💰
250 460 EUR 💰
44 080 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: Bondaz Frères Paysagistes
Adresse postale: 1016 avenue de lonnaz
Commune postale: Allinges
Code postal: 74200
Valeur totale du marché: 151 860 EUR 💰
Nom: Chablais Insertion
Adresse postale: 105 C route de la Dranse
Commune postale: Amphion-les-Bains
Code postal: 74500
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom: EURL Bouillard Bois
Adresse postale: 27 Les Frégates
Commune postale: Margencel
Adresse postale: 1016 avenue de Lonnaz
Valeur totale du marché: 175 740 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2021/S 015-032885 (2021-01-18)

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