Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de Thonon agglomération. Il s'agit principalement de travaux de tonte, de débroussaillage, d'abattage d'arbres et de prestations relatives à la lutte contre les espèces invasives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-08-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Thonon agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006755100016
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 80114
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Code postal: 74207
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450312500📞
Courrier électronique: s-mathieu@thononagglo.fr📧
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.mp74.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.mp74.fr🌏
URL de participation: http://www.mp74.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien d'espaces verts, de sentiers, de cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon agglomération
Aoo-2020-17(Mul)”
Titre
Entretien d'espaces verts, de sentiers, de cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon agglomération
Aoo-2020-17(Mul)
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de Thonon agglomération. Il s'agit principalement de travaux de tonte, de débroussaillage, d'abattage d'arbres et de prestations relatives à la lutte contre les espèces invasives.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Déchetteries/service prévention et gestion des déchets.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de deux ans reconductible par voie tacite une fois deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de deux ans reconductible par voie tacite une fois deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans, à compter du démarrage du contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des équipements d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Équipements d'assainissement/service assainissement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Bâtiments/service patrimoine.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des zones d'activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Zones d'activités/service développement économique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des sentiers à faible dénivelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Sentiers à faible dénivelé/service développement économique.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des sentiers escarpés ou au linéaire important
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Sentiers escarpés ou linéaire important/service développement économique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secteurs est/service protection et gestion du milieu naturel.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secteurs ouest/service protection et gestion du milieu naturel.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Sur l'ensemble du territoire de Thonon agglomération/service protection et gestion du milieu naturel.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des équipements eaux potables
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Équipements eaux potables/service eau potable.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— extrait K-bis — pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Pour les lots 1-2-3-4-5-7 et 8: agrément IAE (Insertion par l'activité économique).
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 163-396651 (2020-08-19)
Avis d'attribution de marché (2021-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Thonon Agglomération
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien d'espaces verts, de sentiers, de cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Aoo-2020-17(Mul)”
Titre
Entretien d'espaces verts, de sentiers, de cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Aoo-2020-17(Mul)
Afficher plus
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de Thonon Agglomération. Il s'agit principalement de travaux de tonte, de débroussaillage, d'abattage d'arbres et de prestations relatives à la lutte contre les espèces invasives.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 990 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Bâtiments/service patrimoine
Description du marché: Secteurs Est/service protection et gestion du milieu naturel.
Description du marché: Secteurs Ouest/service protection et gestion du milieu naturel.
Description du marché:
“Sur l'ensemble du territoire de Thonon Agglomération/service protection et gestion du milieu naturel.” Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des équipements Eaux Potables
Description
Description du marché: Équipements Eaux Potables/service eau potable.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 163-396651
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts des déchetteries
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Leman Initiative Emploi Nature
Adresse postale: 135 chemin de l'Effly
Commune postale: Sciez
Code postal: 74140
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 980 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts des équipements d'assainissement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 680 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espaces verts des bâtiments
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 460 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des espaces verts des zones d'activités
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien courant des sentiers à faible dénivelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 080 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Entretien courant des sentiers escarpés ou au linéaire important
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bondaz Frères Paysagistes
Adresse postale: 1016 avenue de lonnaz
Commune postale: Allinges
Code postal: 74200
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 860 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes
Nom et adresse du contractant
Nom: Chablais Insertion
Adresse postale: 105 C route de la Dranse
Commune postale: Amphion-les-Bains
Code postal: 74500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Bouillard Bois
Adresse postale: 27 Les Frégates
Commune postale: Margencel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Entretien des espaces verts des équipements Eaux Potables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1016 avenue de Lonnaz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 740 💰
“Ce marché est un accord-cadre sans minimum ni maximum. Les montants renseignés sur chacun des lots sont des valeurs estimatives. La rémunération des...”
Ce marché est un accord-cadre sans minimum ni maximum. Les montants renseignés sur chacun des lots sont des valeurs estimatives. La rémunération des prestations s'effectuant sur la base des prix du BPU aux quantités réellement exécutées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 015-032885 (2021-01-18)