Entretien courant des boucles communautaires et des chemins de randonnées sur le territoire de Douaisis Agglo

Douaisis Agglo

Le présent marché a pour objet l'entretien courant des boucles communautaires et des chemins de randonnées sur les sept boucles communautaires (104 km) et les neuf sentiers de randonnée (82 km). Il s'agit de prestations de fauche exploratrice y compris la renouée du Japon, de la taille d'arbustes et du détourage du mobilier. Les prestations de services sont divisées en deux lots selon la répartition suivante:
— lot 1: partie nord (82 km);
— lot 2: partie sud (104 km).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bonnet Paysage

Qui ?

• Douaisis Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-17	Avis de marché
2021-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DA-20BG092
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien courant des boucles communautaires et des chemins de randonnées sur les sept boucles communautaires (104 km) et les neuf sentiers de randonnée (82 km). Il s'agit de prestations de fauche exploratrice y compris la renouée du Japon, de la taille d'arbustes et du détourage du mobilier. Les prestations de services sont divisées en deux lots selon la répartition suivante: — lot 1: partie nord (82 km); — lot 2: partie sud (104 km).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Douaisis Agglo
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
Fax: +33 327995210 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27546&orgAcronyme=3C178 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27546&orgAcronyme=3C178 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date limite de soumission: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-557980
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Informations complémentaires relatives aux candidatures: les candidats joindront à leur candidature: — la lettre de candidature en cas de groupement; — une attestation sur l'honneur du candidat, déclarant: a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique; b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Critères de sélection des candidatures: — conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés aptitude professionnelle; — références requise: sans objet. Critères d'attribution des offres: appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante pour chacun des lots: — le prix, à hauteur de 40 %, analysé sur la base du montant total remis dans le détail quantitatif estimatif; — la valeur technique, à hauteur de 60 %, la valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique obligatoirement adapté pour l'exécution des prestations de services, décomposé comme suit: —— sous-critère nº 2.1: les moyens matériels mis à disposition pour assurer l'exécution du marché: 20 points; —— sous-critère nº 2.2: les moyens humains mis à disposition pour assurer l'exécution du marché: 30 points; —— sous-critère nº 2.3: mesures environnementales proposées pour l'exécution du marché: 5 points; —— sous-critère nº 2.4: méthodologie de travail mise en œuvre pour l'exécution du marché: 5 points. Dématérialisation: l'ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence Da-20bg092. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation. La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf «copie de sauvegarde» dans les conditions énumérées au règlement de consultation.

Informations complémentaires

Informations complémentaires relatives aux candidatures: les candidats joindront à leur candidature:

— la lettre de candidature en cas de groupement;

— une attestation sur l'honneur du candidat, déclarant:

a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Critères de sélection des candidatures:

— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés aptitude professionnelle;

— références requise: sans objet.

Critères d'attribution des offres: appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante pour chacun des lots:

— le prix, à hauteur de 40 %, analysé sur la base du montant total remis dans le détail quantitatif estimatif;

— la valeur technique, à hauteur de 60 %, la valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique obligatoirement adapté pour l'exécution des prestations de services, décomposé comme suit:

—— sous-critère nº 2.1: les moyens matériels mis à disposition pour assurer l'exécution du marché: 20 points;

—— sous-critère nº 2.2: les moyens humains mis à disposition pour assurer l'exécution du marché: 30 points;

—— sous-critère nº 2.3: mesures environnementales proposées pour l'exécution du marché: 5 points;

—— sous-critère nº 2.4: méthodologie de travail mise en œuvre pour l'exécution du marché: 5 points.

Dématérialisation: l'ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence Da-20bg092. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation. La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf «copie de sauvegarde» dans les conditions énumérées au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: partie nord (82 km);

— lot 2: partie sud (104 km).

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1: partie nord (82 km)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: partie nord (82 km):

— la berge Sud de la Scarpe Inférieure (12 km);

— le chemin des Galibots (20 km);

— le chemin du Belvédère (18 km);

— le chemin des Eaux (17 km);

— à la croisée des chemins (12 km);

— Les 3 Cavaliers (3 km).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Sauf décision expresse de non reconduction prise au plus tard un mois avant l'échéance, le marché est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum trois fois, à la date anniversaire de sa notification. La durée du marché ne pourra excéder quatre ans.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés qui seront exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché. Ces nouveaux marchés pourront être conclus dans un délai de trois ans à compter de la date de notification du présent marché.

Intitulé du lot: Lot 2: partie sud (104 km)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: partie sud (104 km) en passant:

— par la Petite Sensée (5,5 km);

— par monts et par vaux (6,5 km);

— les monts Saint-Rémy (9 km);

— circuit du mont Tilleul (9,5 km);

— les plaines de l'Ostrevent (13 km);

— circuit des Aulx (9,5 km);

— autour des Marais (9,5 km);

— circuit des canaux (10 km);

— à la frontière de l'eau (9,5 km);

— des trous et des bosses (22 km) dont la boucle de Flesquières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de Douaisis Agglo (59500).

Territoire de Douaisis Agglo (59500 Douai).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services effectués en matière d'entretien des espaces verts au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.

Le candidat devra alors produire les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés dans le présent règlement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat devra apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les informations demandées au titre de la candidature pourront être remises sur document libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir les déclarations du candidat (imprimés DC1 et DC2).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004461800011
Contact
Point de contact: Service «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27546&orgAcronyme=3C178 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Informations complémentaires relatives aux candidatures: les candidats joindront à leur candidature:

— la lettre de candidature en cas de groupement;

— une attestation sur l'honneur du candidat, déclarant:

a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Critères de sélection des candidatures:

— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés aptitude professionnelle;

— références requise: sans objet.

Critères d'attribution des offres: appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante pour chacun des lots:

— le prix, à hauteur de 40 %, analysé sur la base du montant total remis dans le détail quantitatif estimatif;

— la valeur technique, à hauteur de 60 %, la valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique obligatoirement adapté pour l'exécution des prestations de services, décomposé comme suit:

—— sous-critère nº 2.1: les moyens matériels mis à disposition pour assurer l'exécution du marché: 20 points;

—— sous-critère nº 2.2: les moyens humains mis à disposition pour assurer l'exécution du marché: 30 points;

—— sous-critère nº 2.3: mesures environnementales proposées pour l'exécution du marché: 5 points;

—— sous-critère nº 2.4: méthodologie de travail mise en œuvre pour l'exécution du marché: 5 points.

Dématérialisation: l'ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence Da-20bg092. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation. La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf «copie de sauvegarde» dans les conditions énumérées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 227-557980 (2020-11-17)

Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien courant des boucles communautaires et des chemins de randonnées sur le territoire de Douaisis agglomération. Le marché a pour objet l'entretien courant des boucles communautaires et des chemins de randonnées sur les sept boucles communautaires (104 km) et les neuf sentiers de randonnée (82 km). Il s'agit de prestations de fauche exploratrice y compris la renouée du Japon, de la taille d'arbustes et du détourage du mobilier.

Valeur totale du marché: 514657.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Douaisis agglomération
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai-Dorignies — BP nº 300

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-131516
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-557980
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de douze mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction prise au plus tard un mois avant l'échéance, il est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum trois fois, à la date anniversaire de sa notification. Date de notification du lot 1 : 9.3.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien courant des boucles communautaires et des chemins de randonnées sur le territoire de Douaisis agglomération.

Le marché a pour objet l'entretien courant des boucles communautaires et des chemins de randonnées sur les sept boucles communautaires (104 km) et les neuf sentiers de randonnée (82 km). Il s'agit de prestations de fauche exploratrice y compris la renouée du Japon, de la taille d'arbustes et du détourage du mobilier.

Intitulé du lot: Lot 1: Partie Nord (82 km)
Brève description:

Entretien des boucles communautaires et chemins de randonnées — lot 1: partie Nord (82 km):

— la berge Sud de la Scarpe Inférieure (12 km),

— le chemin des Galibots (20 km),

— le chemin du Belvédère (18 km),

— le chemin des eaux (17 km),

— à la croisée des chemins (12 km),

— les trois cavaliers (3 km).

Description des options:

Ces nouveaux marchés pourront être conclus dans un délai de trois ans à compter de la date de notification du présent marché.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire.

Au-delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction prise au plus tard un mois avant l'échéance, il est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum trois fois, à la date anniversaire de sa notification.

Date de notification du lot 1 : 9.3.2021.

Intitulé du lot: Lot 2: Partie Sud (104 km)
Brève description:

Entretien des boucles communautaires et chemins de randonnées — lot 2: partie Sud (104 km):

— en passant par la petite sensée (5,5 km);

— par monts et par Vaux (6,5 km),

— les monts Saint-Rémy (9 km),

— circuit du mont Tilleul (9.5 km),

— les plaines de l'Ostrevent (13 km),

— circuit des Aulx (9,5 km),

— autour des Marais (9,5km),

— circuit des Canaux (10km),

— a la frontière de l'eau (9,5 km),

Informations complémentaires: Date de notification du lot 2 : 9.3.2021.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: Bonnet paysage
Numéro d'enregistrement national: 370 201 089 000 15
Adresse postale: 37 rue du 8 Mai 1945
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 343384.20 EUR 💰
171273.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy6Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 052-131516 (2021-03-11)

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