La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Endoprothèses coronaires». Elle est composée de neuf lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronaires — 2020
ENDOC
Produits/services: Endoprothèses coronariennes📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Endoprothèses coronaires». Elle est composée de neuf lots,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Endoprothèses coronaires». Elle est composée de neuf lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronaires — 2020
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Endoprothèses coronariennes📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GhT10 BASM des «Endoprothèses coronaires». Elle est composée de neuf lots,...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GhT10 BASM des «Endoprothèses coronaires». Elle est composée de neuf lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période allant du 1.1.2021 au 31.12.2022 reconductible deux fois un an soit jusqu'au 31.12.2024.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 114-276015 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 361 257 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Endoprothèses coronaires». Elle est composée de neuf lots,...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Endoprothèses coronaires». Elle est composée de neuf lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 114-276015
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21342004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour le lot 2
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott Medical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 910 912 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21342005
Titre: Retenu pour le lot 9
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Alvimedica Medical Technologies France
Adresse postale: 14 avenue de l'Europe, immeuble NEOS
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21342006
Titre: Retenu pour le lot 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Biosensors France SAS
Adresse postale: 88 ter avenue Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 672 037 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21342007
Titre: Retenu pour les lots 1, 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, BP 70231
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 192 430 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21342008
Titre: Retenu pour le lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: La Val Saint-Quentin, 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 269 170 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21342009
Titre: Retenu pour le lot 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 597 160 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21342010
Titre: Retenu pour le lot 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Translumina GMBH
Adresse postale: Neue Rottenburger Strasse 50
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Stuttgart 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 318 💰
“En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans...”
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.1.2021 au 31.12.2022 reconductible deux fois un an soit jusqu'au 31.12.2024.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2021/S 020-044952 (2021-01-25)