Endoprothèses coronaires 2 — 2021
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des endoprothèses coronaires 2. Elle est composée de deux lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-21 | Avis de marché |
| 2021-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Numéro de référence: ENDC2
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦
Code CPV supplémentaire: Endoprothèses coronariennes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628142
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Endoprothèses coronaires 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 251-628142 (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Numéro de référence: ENDC2
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des endoprothèses coronaires 2. Elle est composée de deux lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦
Code CPV supplémentaire: Endoprothèses coronariennes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628142
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Endoprothèses coronaires 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des endoprotheses coronaires 2. Elle est composée de deux lots.
Description des renouvellements:
Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période pour la période allant de la notification au 31.12.2022 reconductible deux fois un an soit jusqu'au 31.12.2024.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (req. nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 716 592 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-318582
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-628142
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence economique en %
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Nom: SMT France SAS
Adresse postale: Centre d'affaires Alta Rocca/bât A 1120 route de Gémenos
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 418 012 EUR 💰
Nom: Terumo France SAS
Adresse postale: 3 rond-point des Saules, bâtiment Renaissance
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 298 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 121-318582 (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 716 592 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-318582
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-628142
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-4, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes de la notification au 31.12.2022 renouvelable deux fois un an, soit jusqu'au 31.12.2024. Lots infructueux: / Lots sans suite: /
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des endoprothèses coronaires 2. Elle est composée de deux lots.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence economique en %
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Nom: SMT France SAS
Adresse postale: Centre d'affaires Alta Rocca/bât A 1120 route de Gémenos
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 418 012 EUR 💰
Nom: Terumo France SAS
Adresse postale: 3 rond-point des Saules, bâtiment Renaissance
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 298 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (Req. n
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