Élimination des déchets de produits chimiques des HUS
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La consultation concerne l'élimination des déchets de produits chimiques des Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-03 | Avis de marché |
| 2021-05-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-06-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: DIT-2020488
Brève description:
“La consultation concerne l'élimination des déchets de produits chimiques des Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital — BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: daniele.machart@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388115330 📞
Fax: +33 388116112 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=676217&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=676217&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date limite de soumission: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-591028
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché (quatre ans) et ne constitue pas un engagement contractuel.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 312 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Traitement des déchets liquides à risques chimiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Traitement des déchets liquides à risques chimiques.”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement d'une à trois reprises dans...”
Afficher plus
Description des options:
“Marchés complémentaires (article R. 2122-4 du code de la commande publique): le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir.”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché (quatre ans) et ne constitue pas un engagement contractuel.”
Intitulé du lot: Collecte, transport, traitement de résidus de substances ou préparations chimiques dangereuses, des matériels/matériaux souillés par ces produits + autres déchets dangereux + assistance chimiste
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Collecte, transport et traitement des résidus de substances ou préparations chimiques dangereuses, des matériels et matériaux souillés par ces produits et...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites des HUS.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères 1 à 3: se reporter au RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût global en EUR TTC
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères 1 et 2: se reporter au RC)
Critère de coût (nom): Coût total EUR TTC du BPU
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Danièle Machart — Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=676217&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2024.”
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les procédures de recours sont:”
“— le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative),”
“— le référé contractuel (L. 551-13 et s. du CJA),”
“— le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le 31”
Source: OJS 2020/S 239-591028 (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: DIT-2020488
Brève description:
“La consultation concerne l'élimination des déchets de produits chimiques des Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital — BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: daniele.machart@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388115330 📞
Fax: +33 388116112 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=676217&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=676217&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date limite de soumission: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-591028
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché (quatre ans) et ne constitue pas un engagement contractuel.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 312 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Traitement des déchets liquides à risques chimiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Traitement des déchets liquides à risques chimiques.”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement d'une à trois reprises dans...”
Description des options:
“Marchés complémentaires (article R. 2122-4 du code de la commande publique): le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir.”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché (quatre ans) et ne constitue pas un engagement contractuel.”
Intitulé du lot: Collecte, transport, traitement de résidus de substances ou préparations chimiques dangereuses, des matériels/matériaux souillés par ces produits + autres déchets dangereux + assistance chimiste
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Collecte, transport et traitement des résidus de substances ou préparations chimiques dangereuses, des matériels et matériaux souillés par ces produits et...”
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites des HUS.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères 1 à 3: se reporter au RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût global en EUR TTC
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères 1 et 2: se reporter au RC)
Critère de coût (nom): Coût total EUR TTC du BPU
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Danièle Machart — Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=676217&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2024.”
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les procédures de recours sont:”
“— le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative),”
Afficher plus (2)
“— le référé contractuel (L. 551-13 et s. du CJA),”
“— le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le 31”
Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 708 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236370
Se réfère à l'avis: 2020/S 239-591028
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale des marchés sur leur durée...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte,transport,traitement de résidus de substance ou préparation chimique dangereuses, de matériels/matériaux souillés par ces pdts+autres déchets dangereux+assistance chimiste
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites des Hôpitaux universitaires de Strasbourg.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (Sous-critères 1 à 3: se reporter au RC)
Critère de coût (nom): Coût global en euro(s) (T.T.C.)
Coût total euro(s) (TTC) du BPU
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: suez RR iws chemicals France
Adresse postale: 16 rue du Ried
Commune postale: Herrlisheim
Code postal: 67850
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.suez.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 21 708 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31”
Source: OJS 2021/S 091-236370 (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 708 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236370
Se réfère à l'avis: 2020/S 239-591028
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale des marchés sur leur durée...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte,transport,traitement de résidus de substance ou préparation chimique dangereuses, de matériels/matériaux souillés par ces pdts+autres déchets dangereux+assistance chimiste
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites des Hôpitaux universitaires de Strasbourg.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (Sous-critères 1 à 3: se reporter au RC)
Critère de coût (nom): Coût global en euro(s) (T.T.C.)
Coût total euro(s) (TTC) du BPU
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: suez RR iws chemicals France
Adresse postale: 16 rue du Ried
Commune postale: Herrlisheim
Code postal: 67850
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.suez.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 21 708 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31”
Source: OJS 2021/S 091-236370 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DIT-2021003
Brève description:
“Élimination des déchets de produits chimiques des HUS. Lot 1: traitement des déchets liquides à risques chimiques.”
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Contact
Courrier électronique: daniele.zimmermann@chru-strasbourg.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-326437
Se réfère à l'avis: 2021/S 091-236370
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
“L'appel d'offres initial est divisé en lots. Le présent avis d'attribution ne concerne que le lot 1 déclaré infructueux dans le cadre de la procédure initiale.”
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'appel d'offres initial est divisé en lots. Le présent avis d'attribution ne concerne que le lot 1 déclaré infructueux dans le cadre de la procédure initiale.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Nom: Tredi Strasbourg
Adresse postale: 74 quai Jacoutot
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Adresse Internet: http://www.groupe-seche.com 🌏
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Danièle Zimmermann
Référence
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale du marché sur sa durée...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 123-326437 (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DIT-2021003
Brève description:
“Élimination des déchets de produits chimiques des HUS. Lot 1: traitement des déchets liquides à risques chimiques.”
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Contact
Courrier électronique: daniele.zimmermann@chru-strasbourg.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-326437
Se réfère à l'avis: 2021/S 091-236370
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
“L'appel d'offres initial est divisé en lots. Le présent avis d'attribution ne concerne que le lot 1 déclaré infructueux dans le cadre de la procédure initiale.”
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande...”
Informations complémentaires:
“L'appel d'offres initial est divisé en lots. Le présent avis d'attribution ne concerne que le lot 1 déclaré infructueux dans le cadre de la procédure initiale.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Nom: Tredi Strasbourg
Adresse postale: 74 quai Jacoutot
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Adresse Internet: http://www.groupe-seche.com 🌏
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Danièle Zimmermann
Référence
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale du marché sur sa durée...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 123-326437 (2021-06-24)
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