Objet Champ d'application du marché
Titre: Élimination des déchets de produits chimiques des HUS
DIT-2020488
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Brève description:
“La consultation concerne l'élimination des déchets de produits chimiques des Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 312 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets liquides à risques chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS.
Description du marché: Traitement des déchets liquides à risques chimiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères 1 à 3: se reporter au RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût global en EUR TTC
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement d'une à trois reprises dans...”
Description des renouvellements
Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement d'une à trois reprises dans la limite maximale de quatre années consécutives à compter de la date de notification. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marchés complémentaires (article R. 2122-4 du code de la commande publique): le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir.” Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché (quatre ans) et ne constitue pas un engagement contractuel.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, traitement de résidus de substances ou préparations chimiques dangereuses, des matériels/matériaux souillés par ces produits + autres...”
Titre
Collecte, transport, traitement de résidus de substances ou préparations chimiques dangereuses, des matériels/matériaux souillés par ces produits + autres déchets dangereux + assistance chimiste
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des résidus de substances ou préparations chimiques dangereuses, des matériels et matériaux souillés par ces produits et...”
Description du marché
Collecte, transport et traitement des résidus de substances ou préparations chimiques dangereuses, des matériels et matériaux souillés par ces produits et d'autres déchets dangereux avec assistance d'un chimiste pour la préparation des déchets.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères 1 et 2: se reporter au RC)
Critère de coût (nom): Coût total EUR TTC du BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes...”
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et exécuté par bons de commande. Chaque marché est conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Une visite sur site est possible: voir article 2.4.1 du règlement de consultation. Délai de paiement: 50 jours. Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours (renseigner le BPU).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours sont:
— le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative),
— le référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours sont:
— le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative),
— le référé contractuel (L. 551-13 et s. du CJA),
— le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du CJA).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 239-591028 (2020-12-03)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 708 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (Sous-critères 1 à 3: se reporter au RC)
Critère de coût (nom): Coût global en euro(s) (T.T.C.)
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte,transport,traitement de résidus de substance ou préparation chimique dangereuses, de matériels/matériaux souillés par ces pdts+autres déchets...”
Titre
Collecte,transport,traitement de résidus de substance ou préparation chimique dangereuses, de matériels/matériaux souillés par ces pdts+autres déchets dangereux+assistance chimiste
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût total euro(s) (TTC) du BPU
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 239-591028
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Traitement des déchets liquides à risques chimiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2021001275
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Collecte,transport,traitement de résidus de substance ou préparation chimique dangereuses, de matériels/matériaux souillés par ces pdts+autres déchets...”
Titre
Collecte,transport,traitement de résidus de substance ou préparation chimique dangereuses, de matériels/matériaux souillés par ces pdts+autres déchets dangereux+assistance chimiste
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: suez RR iws chemicals France
Adresse postale: 16 rue du Ried
Commune postale: Herrlisheim
Code postal: 67850
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.suez.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 708 💰
“S'agissant d'un accord cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale des marchés sur leur durée...”
S'agissant d'un accord cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale des marchés sur leur durée totale est purement indicative et ne constitue pas un engagement contractuel.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 091-236370 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-06-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Personne de contact: Mme Danièle Zimmermann
Courrier électronique: daniele.zimmermann@chru-strasbourg.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Élimination des déchets de produits chimiques des HUS. Lot 1: traitement des déchets liquides à risques chimiques
DIT-2021003”
Brève description:
“Élimination des déchets de produits chimiques des HUS. Lot 1: traitement des déchets liquides à risques chimiques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 288 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique. Le marché public est reconductible.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'appel d'offres initial est divisé en lots. Le présent avis d'attribution ne concerne que le lot 1 déclaré infructueux dans le cadre de la procédure initiale.”
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Une première consultation lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 alinéa 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Une première consultation lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 alinéa 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique a été déclarée infructueuse au motif d'absence d'offre pour le lot 1: avis d'attribution publié — au BOAMP du 8.5.2021 — annonce nº 21-61286 — au JOUE du 11.5.2021 — annonce nº 236370-2021-FR - JO/S S91.
Le lot 1 a été relancé sous forme de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-236370
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 001 283
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Tredi Strasbourg
Adresse postale: 74 quai Jacoutot
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
URL: http://www.groupe-seche.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale du marché sur sa durée...”
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale du marché sur sa durée totale est purement indicative et ne constitue pas un engagement contractuel.