La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale». Elle est composée de 27 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale — 2020
MAXFA”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale». Elle est composée de 27 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale — 2020” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale». Elle est composée de 27 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2022-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période allant du 1.10.2020 au 30.9.2022 renouvelable deux fois un an jusqu'au 30.9.2024.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-19
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (req. nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 088-209878 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg 1 place de l'Hôpital — BP 426
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale 2020
MAXFA”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale». Elle est composée de 27 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 255761.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale 2020” Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale». Elle est composée de 27 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 088-209878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20/342196
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour le lot 4
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Bone 3D
Adresse postale: 8 passage du Moulinet
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20/342197
Titre: Retenu pour les lots 5 — 6— 7 — 8 — 9 — 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Gebruder Martin GMBH & CO
Adresse postale: KLS Martin Platz 1
Commune postale: Tuttlingen
Code postal: 78532
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Tuttlingen 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70044.36 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20/342198
Titre: Retenu pour le 27
Nom et adresse du contractant
Nom: Geistlich pharma France SA
Adresse postale: Parc des Reflets 165 avenue du Bois de la Pie — BP 43073
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle Cedex
Code postal: 95913
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47923.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20/342199
Titre: Retenu pour le lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Intégra lifesciences
Adresse postale:
“immeuble Sequoi 2 97 & Alexandre Borodine parc technologique de la Porte des Alpes”
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 664 266 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20/342200
Titre: Retenu pour le lot 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3710.84 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20/342201
Titre: Retenu pour les lots 14 — 22 — 23 — 24
Nom et adresse du contractant
Nom: Medartis SARL
Adresse postale: ZAC de l'Îlot-des-Sables 720 rue le Chatelier
Commune postale: Vaulx-Milieu
Code postal: 38092
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160075.24 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20/342202
Titre: Retenu au lot 12.
Nom et adresse du contractant
Nom: Nobel Biocare France
Adresse postale: 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 320 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20/342203
Titre: Retenu au lot 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14906.40 💰
“En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162/14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le...”
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162/14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.10.2020 au 30.9.2022 renouvelable deux fois un an jusqu'au 30.9.2024.
Lots infructueux: 1 — 3 — 11 — 13 — 15 — 18 — 19 — 20 — 21.
Lots sans suite: 17 — 26.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (REQ nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 203-493033 (2020-10-14)