Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un diffractomètre de rayons X pour l’analyse de matériaux polycristallins et pour réaliser des diagrammes de poudre sur des échantillons de géométries diverses et variées (poudres, plaques, tubes, films…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Diffractomètre RX
B20-03188-ME
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un diffractomètre de rayons X pour...”
Brève description
Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un diffractomètre de rayons X pour l’analyse de matériaux polycristallins et pour réaliser des diagrammes de poudre sur des échantillons de géométries diverses et variées (poudres, plaques, tubes, films…).
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La prestation se décompose comme suit:
— la fourniture de l’équipement;
— la formation des expérimentateurs à l’utilisation et à la maintenance de...”
Description du marché
La prestation se décompose comme suit:
— la fourniture de l’équipement;
— la formation des expérimentateurs à l’utilisation et à la maintenance de l’équipement;
— la garantie de l’équipement.
— les options suivantes:
—— l'option nº 1 relative au support étanche pour poudre réactive à l’air ou à l’humidité avec garantie d’étanchéité pendant 3 h de mesure (facultative);
— l'option nº 2 relative à une licence de base de données ICDD PDF4+ (facultative);
— l'option nº 3 relative au relative au Transport selon l’incoterm DAP (obligatoire).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Projet AURA-FEDER.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsque appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen(DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique,téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-31
16:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 124-303447 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“La prestation se décompose comme suit:
— la fourniture de l’équipement;
— la formation des expérimentateurs à l’utilisation et à la maintenance de...”
Description du marché
La prestation se décompose comme suit:
— la fourniture de l’équipement;
— la formation des expérimentateurs à l’utilisation et à la maintenance de l’équipement;
— la garantie de l’équipement.
Les options suivantes:
— l'option nº 1 relative au support étanche pour poudre réactive à l’air ou à l’humidité avec garantie d’étanchéité pendant trois heures de mesure (facultative);
— l'option nº 2 — relative à une licence de base de données ICDD PDF4+ (facultative);
— l'option nº 3 relative au relative au transport selon l’Incoterm DAP (obligatoire).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performance du détecteur en termes de rapidité d'acquisition, de résolution et de minimisation de la fluorescence et de la contribution KB”
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom):
“La flexibilité de la platine porte-échantillon par rapport à nos géométries d’échantillons”
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): L’efficacité du système antidiffusion
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Rapidité et simplicité de conversion des fichiers d’acquisition
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 124-303447
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000894840
Titre: Diffractomètre RX
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruker France
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 10002
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Il a été indiqué 1 EUR à la rubrique V.2.4) «montant» uniquement parce que le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA...”
Il a été indiqué 1 EUR à la rubrique V.2.4) «montant» uniquement parce que le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.
La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 232-570597 (2020-11-23)