Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.7.2021 ou de leur date de notificeconduits tacitement 2 fois une année dans les condiation si elle est postérieure. Ils pourront être rtions définies aux cahiers des charges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Code postal: 69205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472103030📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Lyon: marie Rocca
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Commune postale: Lyon
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches2.lyon.fr🌏
URL de participation: http://marches2.lyon.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Déplacements professionnels
A0cpch02
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Brève description:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.7.2021 ou de leur date de notificeconduits tacitement 2 fois une année...”
Brève description
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.7.2021 ou de leur date de notificeconduits tacitement 2 fois une année dans les condiation si elle est postérieure. Ils pourront être rtions définies aux cahiers des charges.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déplacements individuels ou de petits groupes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Déplacements individuels ou de petits groupes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible deux fois pour une période de un an, dans les conditions définies au cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 est conclu sans montant minimal et avec le montant maximal annuel de 1 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique en cas de reconduction. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot 1 est conclu sans montant minimal et avec le montant maximal annuel de 1 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique en cas de reconduction. Le montant estimatif indiqué dans le présent avis s'entend pour la totalité de l'accord-cadre, reconductions comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déplacements de groupe (au-delà de dix personnes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Déplacements de groupe (au-delà de dix personnes).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible deux fois pour une période de un an dans les conditions définies au cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 2 est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 400 000 EUR HT. Ce montant sera identique en cas de reconduction. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot 2 est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 400 000 EUR HT. Ce montant sera identique en cas de reconduction. Le montant estimatif indiqué dans le présent avis s'entend pour la totalité de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir;
— attestation d'immatriculation délivrée par atout France.Pour chaque pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-22
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin des accords-cadres indiqués dans le détail des lots sont prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 231-568591 (2020-11-21)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Lyon: Marie Rocca
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.7.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils...”
Brève description
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.7.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils pourront être reconduits tacitement deux fois une année dans les conditions définies aux cahiers des charges.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 231-568591
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2925a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Déplacements individuels ou de petits groupes
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Havas Voyages
Adresse postale: 40 avenue Pierre Lefaucheux
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92772
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2926a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Déplacements de groupe (au-delà de dix personnes)
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: OVP Ailleurs Business
Adresse postale: 20 avenue René Cassin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximaux sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximaux sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées, sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h00 à 12h00 sur demande écrite préalable à l'adresse électronique suivante: dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr — La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
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Source: OJS 2021/S 133-354381 (2021-07-08)