Denrées alimentaires et produits connexes

Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées et la ville de Pau. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal, en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats soumissionnant aux lots 1, 2, 4 et 5 fourniront des échantillons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Galatee

Qui ?

• Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits de panification › Pain

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-31	Avis de marché
2021-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Numéro de référence: Cda 20/81 (50a)
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Légumes-fruits 📦
Pain 📦
Chocolat 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-413478
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — Il est décomposé en huit lots: — lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation; montant maxi: CAPBP: 80 000,00 EUR HT.; VDP: 70 000,00 EUR HT; — lot 2: fruits et légumes frais; montant maxi: CAPBP: 20 000,00 EUR HT; VDP: 100 000,00 EUR HT; — lot 3: produits laitiers; montant maxi: CAPBP: 3 000,00 EUR HT; VDP: 5 000,00 EUR HT; — lot 4: pains et viennoiseries; montant maxi: CAPBP: 10 000,00 EUR HT; VDP: 35 000,00 EUR HT; — lot 5: chocolats; montant maxi: CAPBP: 2 500,00 EUR HT; VDP: 35 000,00 EUR HT; — lot 6: viande fraîche secteur Bizanos; montant maxi: CAPBP: 1 500,00 EUR HT; VDP: 2 000,00 EUR HT; — lot 7: viande fraîche secteur Poey-de-Lescar; montant maxi: CAPBP: 1 500,00 EUR HT; VDP: 2 000,00 EUR HT; — lot 8: jus de fruits, compotes et confitures; montant maxi: CAPBP: 5 000,00 EUR HT; VDP: 5 000,00 EUR HT. Les lots 3, 6, 7 et 8 seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Ils ne font donc pas partie de la présente consultation. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Critère de jugement des offres: pour l'ensemble des lots (1, 2, 4 et 5) — qualité (60 points) — prix (40 points). Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Règlement du marché: le marché est financé par les ressources budgétaires de chaque collectivité. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/81 (50a). Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 1.10.2020 (23h59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/81 (50a). Renseignements complémentaires: les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: quatre mois.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — Il est décomposé en huit lots:

— lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation; montant maxi: CAPBP: 80 000,00 EUR HT.; VDP: 70 000,00 EUR HT;

— lot 2: fruits et légumes frais; montant maxi: CAPBP: 20 000,00 EUR HT; VDP: 100 000,00 EUR HT;

— lot 3: produits laitiers; montant maxi: CAPBP: 3 000,00 EUR HT; VDP: 5 000,00 EUR HT;

— lot 4: pains et viennoiseries; montant maxi: CAPBP: 10 000,00 EUR HT; VDP: 35 000,00 EUR HT;

— lot 5: chocolats; montant maxi: CAPBP: 2 500,00 EUR HT; VDP: 35 000,00 EUR HT;

— lot 6: viande fraîche secteur Bizanos; montant maxi: CAPBP: 1 500,00 EUR HT; VDP: 2 000,00 EUR HT;

— lot 7: viande fraîche secteur Poey-de-Lescar; montant maxi: CAPBP: 1 500,00 EUR HT; VDP: 2 000,00 EUR HT;

— lot 8: jus de fruits, compotes et confitures; montant maxi: CAPBP: 5 000,00 EUR HT; VDP: 5 000,00 EUR HT.

Les lots 3, 6, 7 et 8 seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Ils ne font donc pas partie de la présente consultation. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.

Critère de jugement des offres: pour l'ensemble des lots (1, 2, 4 et 5) — qualité (60 points) — prix (40 points).

Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Règlement du marché: le marché est financé par les ressources budgétaires de chaque collectivité. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/81 (50a).

Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 1.10.2020 (23h59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/81 (50a).

Renseignements complémentaires: les dossiers doivent être rédigés en langue française.

L'unité monétaire est l'euro.

Délai de validité des offres: quatre mois.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Lot 2: fruits et légumes frais
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Lot 4: pains et viennoiseries
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: pains et viennoiseries.
Intitulé du lot: Lot 5: chocolats
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: chocolats.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006725400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation; montant maxi: CAPBP: 80 000,00 EUR HT.; VDP: 70 000,00 EUR HT;

— lot 2: fruits et légumes frais; montant maxi: CAPBP: 20 000,00 EUR HT; VDP: 100 000,00 EUR HT;

— lot 3: produits laitiers; montant maxi: CAPBP: 3 000,00 EUR HT; VDP: 5 000,00 EUR HT;

— lot 4: pains et viennoiseries; montant maxi: CAPBP: 10 000,00 EUR HT; VDP: 35 000,00 EUR HT;

— lot 5: chocolats; montant maxi: CAPBP: 2 500,00 EUR HT; VDP: 35 000,00 EUR HT;

— lot 6: viande fraîche secteur Bizanos; montant maxi: CAPBP: 1 500,00 EUR HT; VDP: 2 000,00 EUR HT;

— lot 7: viande fraîche secteur Poey-de-Lescar; montant maxi: CAPBP: 1 500,00 EUR HT; VDP: 2 000,00 EUR HT;

— lot 8: jus de fruits, compotes et confitures; montant maxi: CAPBP: 5 000,00 EUR HT; VDP: 5 000,00 EUR HT.

Les lots 3, 6, 7 et 8 seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Ils ne font donc pas partie de la présente consultation. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.

Critère de jugement des offres: pour l'ensemble des lots (1, 2, 4 et 5) — qualité (60 points) — prix (40 points).

Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Règlement du marché: le marché est financé par les ressources budgétaires de chaque collectivité. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/81 (50a).

Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 1.10.2020 (23h59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/81 (50a).

Renseignements complémentaires: les dossiers doivent être rédigés en langue française.

L'unité monétaire est l'euro.

Délai de validité des offres: quatre mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 172-413478 (2020-08-31)

Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées et la Ville de Pau. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal, en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats soumissionnant aux lots 1, 2, 4 et 5 fourniront des échantillons.

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009223
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-413478
Numéro JO-S: 6

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-02 📅
Nom: SAS Galatee
Adresse postale: 276 route du Haou
Commune postale: Pomps
Code postal: 64370
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 006-009223 (2021-01-06)

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