Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées et la ville de Pau. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal, en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats soumissionnant aux lots 1, 2, 4 et 5 fourniront des échantillons.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires et produits connexes
Cda 20/81 (50a)
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Brève description:
“Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées...”
Brève description
Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées et la ville de Pau. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal, en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats soumissionnant aux lots 1, 2, 4 et 5 fourniront des échantillons.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Lot 2: fruits et légumes frais.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Lot 4: pains et viennoiseries.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: chocolats
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦
Description du marché: Lot 5: chocolats.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-01
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — Il est décomposé en huit lots:
— lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation; montant maxi: CAPBP: 80 000,00 EUR HT.; VDP: 70 000,00 EUR HT;
— lot 2: fruits et légumes frais; montant maxi: CAPBP: 20 000,00 EUR HT; VDP: 100 000,00 EUR HT;
— lot 3: produits laitiers; montant maxi: CAPBP: 3 000,00 EUR HT; VDP: 5 000,00 EUR HT;
— lot 4: pains et viennoiseries; montant maxi: CAPBP: 10 000,00 EUR HT; VDP: 35 000,00 EUR HT;
— lot 5: chocolats; montant maxi: CAPBP: 2 500,00 EUR HT; VDP: 35 000,00 EUR HT;
— lot 6: viande fraîche secteur Bizanos; montant maxi: CAPBP: 1 500,00 EUR HT; VDP: 2 000,00 EUR HT;
— lot 7: viande fraîche secteur Poey-de-Lescar; montant maxi: CAPBP: 1 500,00 EUR HT; VDP: 2 000,00 EUR HT;
— lot 8: jus de fruits, compotes et confitures; montant maxi: CAPBP: 5 000,00 EUR HT; VDP: 5 000,00 EUR HT.
Les lots 3, 6, 7 et 8 seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Ils ne font donc pas partie de la présente consultation. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.
Critère de jugement des offres: pour l'ensemble des lots (1, 2, 4 et 5) — qualité (60 points) — prix (40 points).
Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Règlement du marché: le marché est financé par les ressources budgétaires de chaque collectivité. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/81 (50a).
Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 1.10.2020 (23h59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/81 (50a).
Renseignements complémentaires: les dossiers doivent être rédigés en langue française.
L'unité monétaire est l'euro.
Délai de validité des offres: quatre mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2020/S 172-413478 (2020-08-31)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées...”
Brève description
Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres: la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées et la Ville de Pau. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal, en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats soumissionnant aux lots 1, 2, 4 et 5 fourniront des échantillons.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413478
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: épicerie, produits surgelés, produits connexes à l'alimentation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: fruits et légumes frais
Date de conclusion du contrat: 2021-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Galatee
Adresse postale: 276 route du Haou
Commune postale: Pomps
Code postal: 64370
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: pains et viennoiseries
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: chocolats
Source: OJS 2021/S 006-009223 (2021-01-06)