Déneigement de la station de Val d'Isère pour la saison 2020/2021, renouvelable pour les saisons 2021/2022-2022/2023-2023/2024

Commune de Val d'Isère

Déneigement de la station de Val d'Isère pour la saison 2020/2021, renouvelable pour les saisons 2021/2022-2022/2023-2023/2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-18 Avis de marché
2020-11-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 202013/Jo
Brève description:
Déneigement de la station de Val d'Isère pour la saison 2020/2021, renouvelable pour les saisons 2021/2022-2022/2023-2023/2024.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Val d'Isère
Adresse postale: Immeuble le Thovex
Code postal: 73155
Commune postale: Val d'Isère Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.valdisere.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479060160 📞
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-393579
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 254 560 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: N'importe quelle combinaison.
Intitulé du lot: Secteur du centre chargeuse
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur du centre chargeuse — 1 chargeuse avec chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 233 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur du centre camion
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur du centre camion — deux camions avec chauffeurs.
Valeur estimée hors TVA: 225 840 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Intitulé du lot: Secteur La Daille village / La Daille parkings
Numéro du lot: 3
Brève description:
Secteur La Daille village / La Daille parkings — deux chargeuses avec chauffeurs.
Valeur estimée hors TVA: 340 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Joseray / Legettaz
Numéro du lot: 4
Brève description:
Secteur Joseray / Legettaz — une chargeuse (ou engin équivalent) avec chauffeur + un camion avec chauffeur variante une chargeuse avec chauffeur + un camion avec chauffeur + une fraise avec chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 454 920 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…
… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730304900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/
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La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 202013.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 162-393579 (2020-08-18)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Déneigement de la station de Val-d'Isère pour la saison 2020/2021 renouvelable pour les saisons 2021/2022-2022/2023-2023/2024.
Valeur totale du marché: 1 256 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Val-d'Isère
Adresse postale: immeuble le Thovex
Commune postale: Val-d'Isère Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532123
Se réfère à l'avis: 2020/S 162-393579
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Secteur du centre chargeuse — une chargeuse avec chauffeur.
Intitulé du lot: Secteur La Daille Village/La Daille parkings
Brève description: Secteur La Daille Village/La Daille parkings — deux chargeuses avec chauffeurs.
Intitulé du lot: Secteur Joseray/Legettaz
Brève description:
Secteur Joseray/Legettaz — une chargeuse (ou engin équivalent) avec chauffeur + un camion avec chauffeur variante une chargeuse avec chauffeur + un camion avec chauffeur + une fraise avec chauffeur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom: SAS Boch et Frères
Adresse postale: ZA des Îles
Commune postale: Mâcot-la-Plagne
Code postal: 73210
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 58 250 EUR 💰
Nom: Eurovia Alpes
Adresse postale: 347 rue de la Jacquères
Commune postale: Les Marches
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 56 460 EUR 💰
Nom: Srmtp
Adresse postale: 138 route du Moulin
Commune postale: Cras
Code postal: 38210
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 85 200 EUR 💰
Nom: ETA Ferme de l'Adroit
Adresse postale: La Ferme de l'Adroit
Commune postale: Val-d'Isère
Code postal: 73150
Valeur totale du marché: 113 730 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 217-532123 (2020-11-02)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Savoie
Fournisseurs:
ETA Ferme de L'Adroit Eurovia Alpes SAS Boch et Frères SRMTP
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de déneigement