Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement de la station de Val d'Isère pour la saison 2020/2021, renouvelable pour les saisons 2021/2022-2022/2023-2023/2024
202013/Jo”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Déneigement de la station de Val d'Isère pour la saison 2020/2021, renouvelable pour les saisons 2021/2022-2022/2023-2023/2024.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 254 560 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: N'importe quelle combinaison.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du centre chargeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: Secteur du centre chargeuse — 1 chargeuse avec chauffeur.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du centre camion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur du centre camion — deux camions avec chauffeurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 840 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur La Daille village / La Daille parkings
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Secteur La Daille village / La Daille parkings — deux chargeuses avec chauffeurs.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Joseray / Legettaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Secteur Joseray / Legettaz — une chargeuse (ou engin équivalent) avec chauffeur + un camion avec chauffeur variante une chargeuse avec chauffeur + un camion...”
Description du marché
Secteur Joseray / Legettaz — une chargeuse (ou engin équivalent) avec chauffeur + un camion avec chauffeur variante une chargeuse avec chauffeur + un camion avec chauffeur + une fraise avec chauffeur.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 454 920 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 202013.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 162-393579 (2020-08-18)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Val-d'Isère
Adresse postale: immeuble le Thovex
Commune postale: Val-d'Isère Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement de la station de Val-d'Isère pour la saison 2020/2021 renouvelable pour les saisons 2021/2022-2022/2023-2023/2024
202013/Jo”
Brève description:
“Déneigement de la station de Val-d'Isère pour la saison 2020/2021 renouvelable pour les saisons 2021/2022-2022/2023-2023/2024.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 256 560 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Secteur du centre chargeuse — une chargeuse avec chauffeur.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Secteur La Daille Village/La Daille parkings
Description
Description du marché: Secteur La Daille Village/La Daille parkings — deux chargeuses avec chauffeurs.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Joseray/Legettaz
Description
Description du marché:
“Secteur Joseray/Legettaz — une chargeuse (ou engin équivalent) avec chauffeur + un camion avec chauffeur variante une chargeuse avec chauffeur + un camion...”
Description du marché
Secteur Joseray/Legettaz — une chargeuse (ou engin équivalent) avec chauffeur + un camion avec chauffeur variante une chargeuse avec chauffeur + un camion avec chauffeur + une fraise avec chauffeur.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 162-393579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur du centre chargeuse
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Boch et Frères
Adresse postale: ZA des Îles
Commune postale: Mâcot-la-Plagne
Code postal: 73210
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 250 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur du centre camion
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Alpes
Adresse postale: 347 rue de la Jacquères
Commune postale: Les Marches
Code postal: 73800
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 460 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur La Daille Village/La Daille parkings
Nom et adresse du contractant
Nom: Srmtp
Adresse postale: 138 route du Moulin
Commune postale: Cras
Code postal: 38210
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 200 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Joseray/Legettaz
Nom et adresse du contractant
Nom: ETA Ferme de l'Adroit
Adresse postale: La Ferme de l'Adroit
Commune postale: Val-d'Isère
Code postal: 73150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 730 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 217-532123 (2020-11-02)