Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptations mono-corps d'état. Emprises soutenues par l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense de Carcassonne (11); menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs. Deux zones:
— lot 1: département de l'Aude;
— lot 2: département des Pyrénées Orientales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Daf_2020_001328
DAF_2020_001328
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptations mono-corps d'état. Emprises soutenues par l'unité de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptations mono-corps d'état. Emprises soutenues par l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense de Carcassonne (11); menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs. Deux zones:
— lot 1: département de l'Aude;
— lot 2: département des Pyrénées Orientales.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs; département de l'Aude”
Titre
Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs; département de l'Aude
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs; département de...”
Description du marché
Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs; département de l'Aude (11).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de l'accord-cadre: douze mois à compter du lendemain de sa date de notification; il est reconductible tacitement trois fois à la date...”
Description des renouvellements
Durée initiale de l'accord-cadre: douze mois à compter du lendemain de sa date de notification; il est reconductible tacitement trois fois à la date anniversaire de sa notification.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs — département des...”
Titre
Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs — département des Pyrénées Orientales
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs — département des...”
Description du marché
Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs — département des Pyrénées Orientales (66).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1 et DC2 dûment renseignés: en cas de groupement, le DC2 est à fournir par chaque cotraitant.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-13
09:00 📅
“Le marché est à prix unitaires ne comportant ni minimum ni maximum. Les prix sont fermes pour la première année et révisables annuellement à la date...”
Le marché est à prix unitaires ne comportant ni minimum ni maximum. Les prix sont fermes pour la première année et révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre en cas de reconduction. Les candidats peuvent se présenter en candidat unique ou en groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire de ses cotraitants. L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site de la PLACE (Place des Achats de l'état): www.marches-publics.gouv.fr
Le candidat peut télécharger le dossier de consultation et doit s'identifier avec une adresse électronique valide afin d'être informé des modifications éventuelles en cours de consultation.
Les remises d'offres sont déposées exclusivement par voie dématérialisée sur la PLACE (cf. annexe au règlement de consultation.) Les candidats peuvent poser des questions pendant la consultation, exclusivement sur la PLACE (cf. article 7 du RC). En cas de dysfonctionnement, les entreprises s'adresseront à Mme PONS: marie2.pons@intradef.gouv.fr
Le présent accord-cadre est un marché sensible, au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30.1.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300. À ce titre, une procédure particulière d'accès sur les sites est détaillée dans les annexes au Cahier des clauses particulières (CCP). Pas de visite des lieux avant dépôt d'offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2020/S 128-312356 (2020-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 7
Objet Champ d'application du marché
Titre: DAF_2020_001328
DAF_2020_001328
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-corps d'état. Emprises soutenues par l'unité de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-corps d'état. Emprises soutenues par l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Carcassonne (11); menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs. Deux zones:
— lot 1: département de l'Aude,
— lot 2: département des Pyrénées-Orientales.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs; DPT Aude” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs — DPT Pyrénées-Orientales”
Titre
Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs — DPT Pyrénées-Orientales
Afficher plus Description
Description du marché:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs; département des...”
Description du marché
Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs; département des Pyrénées-Orientales (66).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-312356
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20CN010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Département de l'Aude
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Rosala et Fils (rang 1)
Adresse postale: 5 rue Jean-Méliès
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SARL Escobois (rang 2)
Adresse postale: 545 avenue Jean-Guille
Code postal: 11009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20CN361
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pyrénées-Orientales
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Eiffage Construction Roussillon (rang 1)
Adresse postale: 16 avenue Eole, technosud 2
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66100
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Nom: SARL Rosala et Fils (rang 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. Le montant indiqué dans les lots est une estimation correspondant aux quatre années de chacun des...”
L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. Le montant indiqué dans les lots est une estimation correspondant aux quatre années de chacun des deux lots de l'accord-cadre s'ils sont reconduits annuellement.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2021/S 027-065815 (2021-02-04)