Cs 20novo15 — AC BC — collecte, traitement et valorisation des déchets produits par les établissements membres du GHT Novo

Centre hospitalier René Dubos

Cs 20novo15 — AC BC — collecte, traitement et valorisation des déchets produits par les établissements membres du Groupement hospitalier de Territoire Nord-Ouest Vexin Val-d'Oise.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-27 Avis de marché
2021-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale:
“Établissement support du groupement hospitalier de Territoire Nord-Ouest Vexin Val-d'Oise — 6 avenue de l'Île-de-France”
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95300
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Laëtitia Niellez
Téléphone: +33 130754899 📞
Courrier électronique: laetitia.niellez@ght-novo.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://www.ght-novo.fr/ch-pontoise/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Groupe hospitalier Carnelle Porte de l'Oise
Adresse postale: 25 rue Edmond Turcq
Commune postale: Beaumont-sur-Oise

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 95260

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Laëtitia Niellez
Téléphone: +33 130754899 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.ght-novo.fr/ghcpo/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Adresse postale: 38 rue Carnot
Commune postale: Magny-en-Vexin

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 95420
URL: https://www.ght-novo.fr/ghi-vexin/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Cs 20novo15 — AC BC — collecte, traitement et valorisation des déchets produits par les établissements membres du GHT Novo”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Brève description:
“Cs 20novo15 — AC BC — collecte, traitement et valorisation des déchets produits par les établissements membres du Groupement hospitalier de Territoire...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets d'activité de soins sans risques (assimilés aux ordures ménagères) produits par les établissements membres du GHT Novo”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Déchets d'activité de soins sans risques (assimilés aux ordures ménagères) produits par les établissements membres du GHT Novo.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 796 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“AC BC conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 1.2.2021 pour le CHRD et du 15.2.2021 pour le GHCPO et le GHIV, reconductible deux fois douze...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI) produits par les établissement membres du GHT Novo”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI) produits par les établissements membres du GHT Novo.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 116 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets industriels banals (DIB) produits par les établissements membres du GHT Novo”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Déchets industriels banals (DIB) produits par les établissements membres du GHT Novo.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 256 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets à risques chimiques et toxiques liquides et solides produits par les établissements membres du GHT Novo”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Déchets à risques chimiques et toxiques liquides et solides produits par les établissements membres du GHT Novo.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 304 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bio déchets produits par la cuisine centrale du CHRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Bio déchets produits par la cuisine centrale du CHRD.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets anatomiques identifiables d'origine humaine éliminés par crémation produits par le CHRD et le GHCPO”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Déchets anatomiques identifiables d'origine humaine éliminés par crémation produits par le CHRD et le GHCPO.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Cartons/papiers valorisables produits par les établissements membres du GHT Novo”
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Cartons/papiers valorisables produits par les établissements membres du GHT Novo.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papiers confidentiels produits par les établissements membres du GHT Novo
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Papiers confidentiels produits par les établissements membres du GHT Novo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-30 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 212-518147 (2020-10-27)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“CS 20novo15 — AC BC — collecte, traitement et valorisation des déchets produits par les établissements membres du GHT Novo”
Brève description:
“CS 20novo15 — AC BC — collecte, traitement et valorisation des déchets produits par les établissements membres du GHT Novo.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3337337.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) produits par les établissement membres du GHT Novo”
Description
Description du marché:
“Déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) produits par les établissement membres du GHT Novo.”
Description du marché:
“Déchets anatomiques identifiables d'origine humaine éliminés par crémation produits par le CHRD et le GHCPO”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 212-518147

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21E014
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Déchets d'activité de soins sans risques (assimilés aux ordures ménagères) produits par les établissements membres du GHT Novodéchets”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: Tais
Commune postale: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 851 338 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21E015
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) produits par les établissements membres du GHT Novo”
Nom et adresse du contractant
Nom: Proserve Dasri
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 010 213 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21E016
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Déchets industriels banals (DIB) produits par les établissements membres du GHT Novo”
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec Grand Île-de-France
Commune postale: La Courneuve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 499 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 21E017
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Déchets à risques chimiques et toxiques liquides et solides produits par les établissements membres du GHT Novo”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimirec
Commune postale: Dugny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 676 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 21E018
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Bio déchets produits par la cuisine centrale du CHRD
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Nom et adresse du contractant
Nom: Valorbiocompost
Commune postale: Vallangoujard
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 201 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 21E019
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Déchets anatomiques identifiables d'origine humaine éliminés par crémation produits par le CHRD et le GHCPO”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 048 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 21E020
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Cartons/papiers valorisables produits par les établissements membre du GHT Novo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 360 💰
Source: OJS 2021/S 030-074529 (2021-02-09)