Lot 1: villes d'Aubervilliers, La Courneuve. Lot 2: villes de Saint-Denis, l'Île-Saint-Denis, Saint-Ouen. Lot 3: villes d'Épinay-sur-Seine, Pierrefitte, Villetaneuse, Stains.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création, reconstitution, rénovation et amélioration des ouvrages d'assainissement
22062020”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Lot 1: villes d'Aubervilliers, La Courneuve. Lot 2: villes de Saint-Denis, l'Île-Saint-Denis, Saint-Ouen. Lot 3: villes d'Épinay-sur-Seine, Pierrefitte,...”
Brève description
Lot 1: villes d'Aubervilliers, La Courneuve. Lot 2: villes de Saint-Denis, l'Île-Saint-Denis, Saint-Ouen. Lot 3: villes d'Épinay-sur-Seine, Pierrefitte, Villetaneuse, Stains.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Villes d'Aubervilliers, La Courneuve
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Villes d'Aubervilliers, La Courneuve.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.1: moyens humains et matériels dédiés, en particulier pour permettre au candidat d'assurer les prestations dans les délais fixés au CCAP”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Critère 2.2: qualité, pertinence et description de l'organisation du chantier et des modes opératoires des travaux”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 .3: sécurité et hygiène sur le chantier, limitation des nuisances aux usagers”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: qualité de la démarche environnementale et des équipements favorisant la réduction des nuisances et la gestion des déchets (recyclage,...”
Critère de qualité (nom)
Critère 3: qualité de la démarche environnementale et des équipements favorisant la réduction des nuisances et la gestion des déchets (recyclage, valorisation, traçabilité…)
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Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur des prestations appréciée au regard d'une simulation réaliste tenant compte des prix du bordereau des prix unitaires”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024. En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours et ne peut prétendre à aucune indemnité.
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Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application des dispositions de l'article...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Villes de Saint-Denis, L'Île-Saint-Denis, Saint-Ouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Villes de Saint-Denis, L'Île-Saint-Denis, Saint-Ouen.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.2: qualité, pertinence et description de l'organisation du chantier et des modes opératoires des travaux”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.3: sécurité et hygiène sur le chantier, limitation des nuisances aux usagers”
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière appréciée au regard d'une simulation réaliste tenant compte des prix du bordereau des prix unitaires” Description
Description des renouvellements:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application des dispositions de l'article...”
Description des renouvellements
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
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Description des options:
“Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des options
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024. En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours et ne peut prétendre à aucune indemnité.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière appréciée au regard d'une simulation prenant en compte les prix du BPU”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le besoin est récurrent tous les quatre ans.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2020/S 122-298432 (2020-06-25)