Cours collectifs de disciplines autorisées dans le cadre des prérogatives du BE/DE ski Alpin et BE/DE Nordique et dont l'agrément a été renouvelé par la DDCS pour tous niveaux incluant les prestations réalisées pour le compte des classes de neige. On entend par cours collectifs un minimum de trois élèves de même niveau dans une tranche d'âge de 3-5 ans, 6-12 ans ou catégorie adolescents-adultes dans la limite de 12 personnes. Les prestations fournies devront concerner tous les niveaux de pratiques: initiation-perfectionnement-elite/expert. Les prestations pourront avoir lieu à la journée ou en 1/2j quel que soit l'heure de début. Seuls les stages d'une durée à la semaine ou au week-end sont concernés par l'offre proposée par l'OT aux clients logés en hébergement marchand dans la vallée.
Forme de marché: à BC sans mini ni maxi. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 920 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.
Avis de marché (2020-11-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Office de Tourisme
Numéro d'enregistrement national: 77655076600013
Adresse postale: 85 place du Triangle de l'Amitié
Commune postale: Chamonix-Mont-Blanc
Code postal: 74400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aj@chamonix.com📧
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.chamonix.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Cours collectifs de ski pour la clientèle en séjour dans la vallée de Chamonix Mont-Blanc
20ot02s/Jo”
Produits/services: Services des écoles de ski📦
Brève description:
“Cours collectifs de disciplines autorisées dans le cadre des prérogatives du BE/DE ski Alpin et BE/DE Nordique et dont l'agrément a été renouvelé par la...”
Brève description
Cours collectifs de disciplines autorisées dans le cadre des prérogatives du BE/DE ski Alpin et BE/DE Nordique et dont l'agrément a été renouvelé par la DDCS pour tous niveaux incluant les prestations réalisées pour le compte des classes de neige. On entend par cours collectifs un minimum de trois élèves de même niveau dans une tranche d'âge de 3-5 ans, 6-12 ans ou catégorie adolescents-adultes dans la limite de 12 personnes. Les prestations fournies devront concerner tous les niveaux de pratiques: initiation-perfectionnement-elite/expert. Les prestations pourront avoir lieu à la journée ou en 1/2j quel que soit l'heure de début. Seuls les stages d'une durée à la semaine ou au week-end sont concernés par l'offre proposée par l'OT aux clients logés en hébergement marchand dans la vallée.
Forme de marché: à BC sans mini ni maxi. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 920 000 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services des écoles de ski📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Cours collectifs de disciplines autorisées dans le cadre des prérogatives du BE/DE ski Alpin et BE/DE Nordique et dont l'agrément a été renouvelé par la...”
Description du marché
Cours collectifs de disciplines autorisées dans le cadre des prérogatives du BE/DE ski Alpin et BE/DE Nordique et dont l'agrément a été renouvelé par la DDCS pour tous niveaux incluant les prestations réalisées pour le compte des classes de neige. On entend par cours collectifs un minimum de trois élèves de même niveau dans une tranche d'âge de 3-5 ans, 6-12 ans ou catégorie adolescents-adultes dans la limite de 12 personnes. Les prestations fournies devront concerner tous les niveaux de pratiques: initiation-perfectionnement-elite/expert. Les prestations pourront avoir lieu à la journée ou en 1/2j quel que soit l'heure de début. Seuls les stages d'une durée à la semaine ou au week-end sont concernés par l'offre proposée par l'OT aux clients logés en hébergement marchand dans la vallée.
Forme de marché: à BC sans mini ni maxi. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 920 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et douze mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 7
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20OT02S.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code de justice administrative);
— référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou de notification (article L. 551-13 à 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du code de justice administrative);
— recours en plein contentieux dans un délai de deux mois suivants les mesures de publicité liées à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois en cas de décision d'abandon de la procédure ou à l'encontre des clauses réglementaires du contrat.
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Source: OJS 2020/S 224-550966 (2020-11-12)