Contrôle et entretien des aires de jeux situées sur le patrimoine d'Orvitis

Orvitis

Contrôle et entretien des aires de jeux situées sur le patrimoine d'Orvitis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Récré'Action

Qui ?

• Orvitis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'entretien et de réparation › Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-10	Avis de marché
2020-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Numéro de référence: 2004aires
Brève description: Contrôle et entretien des aires de jeux situées sur le patrimoine d'Orvitis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: carole.kehli@orvitis.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176525
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique. Ces échanges ont lieu principalement sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse www.ternum-bfc.fr La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence «2004aires». L’accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique, et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, dans la limite des montants maximum de 12 000 EUR HT pour les prestations courantes, et 60 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles, par période d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 432 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée d'un an, à compter du 18.5.2020 ou de la date de reconduction si elle est postérieure, reconductible cinq fois par période d'un an.

Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et de reconduire les marchés (article R. 2112-4 du code de la commande publique).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Il est prévu, par dérogation à l'article L2125- l du code de la commande publique, une durée totale de 6 ans reconductions inclues (au lieu de 4 ans) en raison de la périodicité obligatoire du contrôle des installations, soit: - 1 fois tous les 2 ans pour les équipements sportifs; - et 1 fois tous les 3 ans pour les tests HIC (Head Injury Criterion = critère de blessure à la tête).

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27210001700024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique.

Ces échanges ont lieu principalement sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse www.ternum-bfc.fr

La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence «2004aires».

L’accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique, et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, dans la limite des montants maximum de 12 000 EUR HT pour les prestations courantes, et 60 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles, par période d'un an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 074-176525 (2020-04-10)

Avis d'attribution de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-386036
Se réfère à l'avis: 2020/S 074-176525
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

L’accord-cadre est conclu avec un opérateur économique et est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximum de 12 000 EUR HT pour les prestations courantes et 60 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles par période d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et de reconduire les marchés (article R. 2112-4 du code de la commande publique).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Nom: Récré'Action
Commune postale: Bussy-Saint-Martin
Code postal: 77600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2020/S 158-386036 (2020-08-12)

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