Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries
Régie immobilière de la ville de Paris
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie immobilière de la ville de Paris.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 7 585 858,00 EUR HT soit 1 896 464,00 EUR HT par an.
Le délai de réception des offres était de 2020-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de robinets
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-07 | Avis de marché |
| 2021-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Numéro de référence: 2020dtg0017
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie immobilière de la ville de Paris
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rivp.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 177751100 📞
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426616
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie...”
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“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.”
“Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 7 585 858,00 EUR HT soit 1 896 464,00 EUR HT par an.”
Valeur totale estimée: 7 585 858 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 7 585 858 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1 (téléchargeable à l'adresse suivante: internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);”
“— formulaire DC2 (téléchargeable à l'adresse suivante: internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);”
“— pièces justificatives de l'habilitation du signataire du marché (K bis, statuts, délégation de pouvoirs…);”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans DC1).”
Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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“— un extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan (actif + passif) et le compte de résultat du dernier exercice clos, des opérateurs économiques pour...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le dernier chiffre d'affaires du candidat doit être supérieur à 948 000,00 EUR HT.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.”
“Prestations réglées par des prix unitaires.”
“Prix révisables annuellement.”
“Aucune avance prévue.”
“Délai global de paiement des prestations de 60 jours.”
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 20
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) compétences, références et moyens: 50 %;”
“2) capacités techniques & professionnelles: 50 %.”
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: organisation des dépannages et de l'astreinte
Valeur technique: méthodologie pour intervenir en site occupé
Valeur technique: présentation du matériels et matériaux utilisés pour l'exécution des prestations
Critère de coût (nom): Prix des prestations: P2
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations: P3
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations: P3R
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat social français
Adresse postale: 48-50 rue Albert
Pays: Paris 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet:...”
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“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr).”
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
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“Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur...”
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“— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;”
“— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture...”
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“Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2020/S 177-426616 (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Numéro de référence: 2020dtg0017
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie immobilière de la ville de Paris
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rivp.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 177751100 📞
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426616
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie...”
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.”
Afficher plus (1)
“Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 7 585 858,00 EUR HT soit 1 896 464,00 EUR HT par an.”
Valeur estimée hors TVA: 7 585 858 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1 (téléchargeable à l'adresse suivante: internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);”
“— formulaire DC2 (téléchargeable à l'adresse suivante: internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);”
Afficher plus (2)
“— pièces justificatives de l'habilitation du signataire du marché (K bis, statuts, délégation de pouvoirs…);”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans DC1).”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus (1)
“— un extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan (actif + passif) et le compte de résultat du dernier exercice clos, des opérateurs économiques pour...”
“Le dernier chiffre d'affaires du candidat doit être supérieur à 948 000,00 EUR HT.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Afficher plus (1)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.”
“Prestations réglées par des prix unitaires.”
Afficher plus (4)
“Prix révisables annuellement.”
“Aucune avance prévue.”
“Délai global de paiement des prestations de 60 jours.”
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 20
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) compétences, références et moyens: 50 %;”
“2) capacités techniques & professionnelles: 50 %.”
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: organisation des dépannages et de l'astreinte
Valeur technique: méthodologie pour intervenir en site occupé
Valeur technique: présentation du matériels et matériaux utilisés pour l'exécution des prestations
Critère de coût (nom): Prix des prestations: P2
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations: P3
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations: P3R
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat social français
Adresse postale: 48-50 rue Albert
Pays: Paris 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet:...”
Afficher plus (6)
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr).”
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
“Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur...”
“— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;”
“— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture...”
“Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2020/S 177-426616 (2020-09-07)
Avis d'attribution de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie...”
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-147134
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426616
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:”
“— Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie Immobilière de la ville de Paris.”
“— Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie Immobilière de la Ville de Paris.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations: P3r
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Espace Euro Services
Adresse postale: 32-34 rue Vladimir Jankélévitch
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Nom: Reolian Multitec
Adresse postale: 25 rue de Valenton
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 058-147134 (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie...”
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-147134
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426616
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:”
“— Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie Immobilière de la ville de Paris.”
Afficher plus (1)
“— Habitat social français, coordonnateur du groupement de commandes: Régie Immobilière de la Ville de Paris.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations: P3r
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Espace Euro Services
Adresse postale: 32-34 rue Vladimir Jankélévitch
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Nom: Reolian Multitec
Adresse postale: 25 rue de Valenton
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 058-147134 (2021-03-19)
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