Norevie, Entreprise sociale pour l'habitat (ESH), est implantée dans le bassin d'emploi de Douai, dans l'Orchésis et dans le Cambrésis; nous sommes au service du logement social depuis 1913. Notre ancrage territorial s'étend depuis 2018 à la métropole lilloise et la Pévèle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des espaces verts du patrimoine locatif
2020.09/Jo
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Norevie, Entreprise sociale pour l'habitat (ESH), est implantée dans le bassin d'emploi de Douai, dans l'Orchésis et dans le Cambrésis; nous sommes au...”
Brève description
Norevie, Entreprise sociale pour l'habitat (ESH), est implantée dans le bassin d'emploi de Douai, dans l'Orchésis et dans le Cambrésis; nous sommes au service du logement social depuis 1913. Notre ancrage territorial s'étend depuis 2018 à la métropole lilloise et la Pévèle.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communauté d'agglomération de Cambrai
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: 8 résidences.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-04-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Communauté d'agglomération d'Hénin Carvin et Communauté de communes Osartis Marquion” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communauté d'agglomération du Douaisis (hors Douai)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 43 résidences.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ville de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 41 résidences.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communauté de communes du Cœur d'Ostrevent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 10 résidences.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communauté de communes du Pévèle Carembault
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: 16 résidences.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métropole européenne de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: 6 résidences.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 45 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-02
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, Norevie met gratuitement à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: internet: www.norevie.com
Le soumissionnaire pourra s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation (réponse aux questions posées, envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications).
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Douai
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327875049📞
Courrier électronique: greffe.ta-douai@juradm.fr📧
Fax: +33 327932700 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Douai
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327875049📞
Fax: +33 327932700 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. greffe du tribunal.
Source: OJS 2020/S 024-053956 (2020-01-31)