1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat-cadre nº 2020-01 «observatoire des conflits futurs; déclinaisons capacitaires et impacts opérationnels à moyen et long terme»
2020_001574-SGA-SPAC-SDA-BPI”
Titre
Contrat-cadre nº 2020-01 «observatoire des conflits futurs; déclinaisons capacitaires et impacts opérationnels à moyen et long terme»
2020_001574-SGA-SPAC-SDA-BPI
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Produits/services: Services de défense📦
Brève description:
“Contrat-cadre nº 2020-01 «observatoire des conflits futurs; déclinaisons capacitaires et impacts opérationnels à moyen et long terme».”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de défense📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Ce contrat comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. La durée totale de...”
Description du marché
Ce contrat comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. La durée totale de l'accord-cadre est de 36 mois à compter de la date de la réunion de lancement. Cette réunion se tient:
— dans un délai maximal d'un mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre (T0), si le marché est notifié le 16.3.2021 au plus tard;
— dans un délai maximal de six mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre (T0), si le marché est notifié après le 16.3.2021. Le montant total minimal de l'accord-cadre correspond au montant total des cinq postes forfaitaires, qui se rapportent à la remise de trois études avec synthèse, à la remise de 12 notes de recherche, à l'organisation de 12 petits déjeuners débats dématérialisés, à l'organisation de trois conférences dématérialisées et à l'édition et l'alimentation d'un fil twitter. Le montant total maximal de l'accord-cadre correspond au montant total des cinq postes forfaitaires, additionné à six fois le prix unitaire d'une note d'analyse, additionné à six fois le prix unitaire d'une réunion de travail restreinte, additionné à deux fois le prix unitaire d'une conférence supplémentaire en présentiel, additionné à 12 fois le prix unitaire de la transformation d'un petit déjeuner débat dématérialisé en petit déjeuner débat en présentiel, additionné à trois fois le prix unitaire de la transformation d'une conférence dématérialisée en conférence en présentiel.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations complémentaires:
“Les variantes sont refusées. Les options correspondent aux prestations susceptibles d'être exécutées dans le cadre de marchés de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir le règlement de la consultation disponible gratuitement avec le reste du dossier de consultation sur le site www.marches-publics.gouv.fr (référence de...”
Liste et brève description des règles et critères
Voir le règlement de la consultation disponible gratuitement avec le reste du dossier de consultation sur le site www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation: 2020_001574-sga-spac-sda-bpi). Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat nécessite l'accès à des installations militaires dans lesquelles la circulation est autorisée par l'administration après une enquête...”
Conditions d'exécution du contrat
Le contrat nécessite l'accès à des installations militaires dans lesquelles la circulation est autorisée par l'administration après une enquête administrative. Le titulaire s'engage à informer son personnel qu'il fera l'objet de ce contrôle avant le début d'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Voir le règlement de la consultation disponible gratuitement sur www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation: 2020_001574-sga-spac-sda-bpi),...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Voir le règlement de la consultation disponible gratuitement sur www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation: 2020_001574-sga-spac-sda-bpi), notamment pour ce qui concerne la durée de validité des offres, les négociations, les critères de jugement des offres.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 143-295458
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 235-581023 (2020-11-27)