Construction du nouvel EHAPD «Louis Caiveau» et restructuration de l'EHPAD existant en résidence autonomie, Rue de la Faye à Saint-Hilaire-de-Riez

OPH Vendée Habitat

Construction du nouvel EHAPD «Louis Caiveau» et restructuration de l'EHPAD existant en résidence autonomie, Rue de la Faye à Saint-Hilaire-de-Riez. Les travaux sont décomposés en 2 phases intitulées comme suit:
— phase 1: construction d'un EHPAD,
— phase 2: restructuration d'un EHPAD en résidence autonomie.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-14 Avis de marché
2020-03-16 Informations complémentaires
2020-03-19 Informations complémentaires
2020-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Vendée Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Adresse postale: CS 60045 — 28 rue Benjamin Franklin
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85002
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Le directeur général
Téléphone: +33 251098585 📞
Courrier électronique: marchespublics@vendeehabitat.fr 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: OPH Vendée Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Adresse postale: 28 rue Benjamin Franklin — CS 60045
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85002
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Damien Grégoire — service construction
Téléphone: +33 251098633 📞
Courrier électronique: marchespublics@vendeehabitat.fr 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.vendeehabitat.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Construction du nouvel EHAPD «Louis Caiveau» et restructuration de l'EHPAD existant en résidence autonomie, Rue de la Faye à Saint-Hilaire-de-Riez JUR1738”
Produits/services: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Brève description:
“Construction du nouvel EHAPD «Louis Caiveau» et restructuration de l'EHPAD existant en résidence autonomie, Rue de la Faye à Saint-Hilaire-de-Riez. Les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Description du marché: Désamiantage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les options
Options
Description des options:
“PSE nº 5: suppression gaine amiantée, remplacée par gaine plâtre CF (local chaufferie existante) (bâtiment existant résidence autonomie).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Voirie — réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Voirie — réseaux divers.
Durée de l'accord: 320
Informations sur les options
Description des options:
“PSE nº 1: bordures bois pour allées piétonnières (annexes blocs 3 et 4 + verger (secteur NO du projet).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Gros œuvre.
Durée de l'accord: 435

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ravalements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Ravalements extérieurs.
Durée de l'accord: 55

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Charpente bois.
Durée de l'accord: 60

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couverture tuiles — couverture zinc
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Couverture tuiles — couverture zinc.
Durée de l'accord: 140

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Étanchéité.
Durée de l'accord: 135

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITE — bardages bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: ITE — bardages bois.
Durée de l'accord: 125

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITE — parement résine siloxane
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: ITE — parement résine siloxane.
Durée de l'accord: 430

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures alu — vitreries
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures alu — vitreries.
Durée de l'accord: 175

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures PVC — vitreries — fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures PVC — vitreries — fermetures.

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures bois.
Durée de l'accord: 235

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons sèches
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Cloisons sèches.
Durée de l'accord: 345

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plafonds acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Plafonds acoustiques.
Durée de l'accord: 150

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux isolants — portes (isothermes — services)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Panneaux isolants — portes (isothermes — services).
Durée de l'accord: 35

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Carrelages — faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Carrelages — faïences.
Durée de l'accord: 145
Informations sur les options
Description des options:
“PSE nº 2: étanchéité totale en sol des locaux du secteur cuisine (bâtiment extension EHPAD).”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols collés
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Revêtements de sols collés.
Durée de l'accord: 255
Informations sur les options
Description des options:
“PSE nº 3: revêtements muraux PVC de protection, en partie basse des murs et cloisons des circulations et des dégagements (bâtiment extension).”

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Peinture — revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Peinture — revêtements muraux.
Durée de l'accord: 370

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Métallerie.
Durée de l'accord: 115

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Nettoyage de livraison.
Durée de l'accord: 80

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Ascenseurs.
Durée de l'accord: 50
Informations sur les options
Description des options:
“PSE nº 4: pour ascenseur d'air à flux d'air maîtrisé (bâtiment extension EHPAD).”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courants faibles — courants forts
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Électricité — courants faibles — courants forts.
Durée de l'accord: 450
Informations sur les options
Description des options:
“PSE nº 6: éclairage collectif type lampadaire style ancien pour place du marché (cœur d'animation); PSE nº 7: 2 veilleuse pour chaque chambre; PSE nº 9:...”    Afficher plus

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — climatisation — désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Chauffage — ventilation — climatisation — désenfumage.
Durée de l'accord: 410

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Plomberie sanitaires.
Durée de l'accord: 300

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Équipements cuisines et buanderie
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Équipements cuisines et buanderie.

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts — paysages
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Espaces verts — paysages.
Durée de l'accord: 130
Informations sur les options
Description des options: PSE nº 8: arrosage automatique (goutte à goutte) pour végétaux.

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Traitement des bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) lettre de candidature établie selon imprimé «DC1» ou renseignements équivalents; 2) déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé «DC2» ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Marché public de travaux divisés en 2 phases juridiques: — phase 1: construction d'un EHPAD, — phase 2: restructuration d'un EHPAD en résidence...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends, direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail...”    Afficher plus
Adresse postale: Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 034-078974 (2020-02-14)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 60045, 28 rue Benjamin Franklin

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Construction du nouvel EHAPD «Louis Caiveau» et restructuration de l'EHPAD existant en résidence autonomie, rue de la Faye à Saint-Hilaire-de-Riez JUR1738”
Brève description:
“Construction du nouvel EHAPD «Louis Caiveau» et restructuration de l'EHPAD existant en résidence autonomie, rue de la Faye à Saint-Hilaire-de-Riez. Les...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 034-078974

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2020/S 056-131893 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-03-19)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-07 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2020/S 058-138023 (2020-03-19)
Avis d'attribution de marché (2020-12-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 60045, 28 rue Benjamin-Franklin

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Construction du nouvel EHAPD «Louis-Caiveau» et restructuration de l'EHPAD existant en résidence autonomie, rue de la Faye à Saint-Hilaire-de-Riez JUR1738”
Brève description:
“Construction du nouvel EHAPD «Louis-Caiveau» et restructuration de l'EHPAD existant en résidence autonomie, rue de la Faye à Saint-Hilaire-de-Riez. Les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9911926.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Informations sur les options
Description des options:
“PSE n 5: suppression gaine amiantée, remplacée par gaine plâtre CF (local chaufferie existante) (bâtiment existant résidence autonomie).”
Description des options:
“PSE n 1: bordures bois pour allées piétonnières (annexes blocs 3 et 4 + verger (secteur n du projet).”
Description
Description du marché: charpente bois.
Informations sur les options
Description des options:
“PSE n 5: suppression gaine amiantée, remplacée par gaine plâtre CF (local chaufferie existante) (bâtiment existant résidence Autonomie).”
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux isolants — portes (isothermes, services)
Description
Description du marché: Panneaux isolants — portes (isothermes, services).
Informations sur les options
Description des options:
“PSE n 2: étanchéité totale en sol des locaux du secteur cuisine (bâtiment extension EHPAD).”
Description des options:
“PSE n 3: revêtements muraux PVC de protection, en partie basse des murs et cloisons des circulations et des dégagements (bâtiment extension).”
Description des options: PSE n 4: pour ascenseur d'air à flux d'air maîtrisé (bâtiment extension EHPAD).
Description des options:
“— PSE n 6: éclairage collectif type lampadaire style ancien pour place du marché (cœur d'animation), — PSE n 7 : 2 veilleuse pour chaque chambre, — PSE n 9:...”    Afficher plus
Description des options: PSE n 8: arrosage automatique (goutte à goutte) pour végétaux.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 034-078974

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 67
Nom et adresse du contractant
Nom: Watt installation
Adresse postale: 6 rue Lavoisier
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres 🏙️
URL: https://watt-installation.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 678 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Voirie réseaux divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Charier TP
Adresse postale: 180 route de Beauvoir
Commune postale: Sallertaine
Code postal: 85300
Région: Vendée 🏙️
URL: https://www.charier.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 509574.35 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Gros œuvre
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Voisin Construction
Adresse postale: 5 rue du Cormier
Commune postale: Soullans
URL: http://www.voisin-constructions.fr/ 🌏
Nom: Cantin
Adresse postale: 7 rue des Artisans
Commune postale: Landevieille
Code postal: 85220
URL: http://www.cantin-construction.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 368 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Ravalements extérieurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Alves Ravalement
Adresse postale: 36 rue des Vignerons
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85700
URL: https://www.alves-ravalement.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 837 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Charpente bois
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro de contrat: 06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Couvertures tuiles zinc

7️⃣
Numéro de contrat: 07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Adresse postale: 95 rue Pierre-Gilles-de-Gennes
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
URL: https://www.smac-sa.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142679.86 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: ITE bardages bois

9️⃣
Numéro de contrat: 09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: ITE parement résine siloxane
Nom et adresse du contractant
Nom: Roger SAS
Adresse postale: Route de la Roche
Commune postale: St-Gilles-Croix-de-Vie
Code postal: 85800
URL: https://roger-sas.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 448532.44 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Menuiseries extérieures alu vitrerie

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Menuiseries extérieures PVC vitrerie fermetures

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Menuiseries intérieures bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Mcpa
Adresse postale: ZA espace vie atlantique nord
Commune postale: Aizenay
Code postal: 85190
URL: http://www.mcp-agencements.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 651070.22 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Cloisons sèches
Nom et adresse du contractant
Nom: Guigne
Adresse postale: ZI de la Bégaudière
URL: https://guignesarl.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 657437.44 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plafonds

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Panneaux isolants portes isothermes services
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Iso Frigo
Adresse postale: ZA du Chaillot
Commune postale: Nesmy
Code postal: 85310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112790.71 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Carrelages faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: Barbeau
Adresse postale: ZA Pôle Odyssée
Commune postale: Coëx
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241035.08 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Revêtements de sols collés
Nom et adresse du contractant
Nom: Calandreau
Adresse postale: Rue de Grange
Commune postale: Chantonnay
Code postal: 85110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320783.96 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Peinture revêtements muraux
Nom et adresse du contractant
Nom: Gauvrit Jean-Luc
Adresse postale: 20 rue de la Roche-sur-Yon
Commune postale: Challans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408673.59 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 19
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Metallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pasquiet Équipements
Adresse postale: ZA de la Busenière
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 848 💰

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Nettoyage de livraison
Nom et adresse du contractant
Nom: Samsic
Adresse postale: ZI Belle-Place
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21539.9 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Nsa
Adresse postale: ZE du Grand-Large
Commune postale: St-Benoît
Code postal: 85280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 650 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Électricité courants forts courants faibles

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 23
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Chauffage ventilation climatisation désenfumage

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 24
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Plomberie sanitaires

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 25
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Équipements cuisines et buanderie
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuet
Adresse postale: PA les Judices-Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198686.12 💰

2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 26
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Espaces verts paysages

2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 27
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Traitement des bois

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un recours en référé précontractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-609908 (2020-12-15)