Construction de la scène nationale — MO3 — mobiliers de la brasserie

Ville de Clermont-Ferrand

Marché de fournitures ordinaire, alloti en 2 lots:
— lot 1 — ameublement,
— lot 2 — parasols.
Les variantes libres sont autorisées, sous certaines conditions énoncées dans les documents de la consultation. Aucune visite du site n'est prévue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-13 Avis de marché
Avis de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2020cf-Frn2
Brève description:
Marché de fournitures ordinaire, alloti en 2 lots: — lot 1 — ameublement, — lot 2 — parasols. Les variantes libres sont autorisées, sous certaines conditions énoncées dans les documents de la consultation. Aucune visite du site n'est prévue.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Parasols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date limite de soumission: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-020980
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — fonds propres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures ordinaire, alloti en 2 lots:
— lot 1 — ameublement,
— lot 2 — parasols.
Les variantes libres sont autorisées, sous certaines conditions énoncées dans les documents de la consultation. Aucune visite du site n'est prévue.
Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Ameublement
Numéro du lot: 01
Brève description:
La fourniture et l'installation d'articles d'ameublement destinés à l'équipement de la salle de restauration, du bar et des terrasses de la brasserie de la scène nationale de Clermont-Ferrand. Lot nº 1, code opération M03-1.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: Parasols
Numéro du lot: 02
Brève description:
La première installation d'articles de parasols destinés à l'équipement des terrasses de la future brasserie de la scène nationale à l'occasion de sa mise en service, lot nº 2, code opération M03-2.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les mobiliers et équipements constituant les fournitures du présent marché devront être livrés sur site et rendus opérationnels dans un délai de 1,5 mois calendaire maximal à compter de la date de notification des marchés, cette date valant ordre de service de démarrage.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Clermont-Ferrand.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 011-020980 (2020-01-13)
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Région:
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