Marché de fournitures ordinaire, alloti en 2 lots:
— lot 1 — ameublement,
— lot 2 — parasols.
Les variantes libres sont autorisées, sous certaines conditions énoncées dans les documents de la consultation. Aucune visite du site n'est prévue.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction de la scène nationale — MO3 — mobiliers de la brasserie
2020cf-Frn2”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Marché de fournitures ordinaire, alloti en 2 lots:
— lot 1 — ameublement,
— lot 2 — parasols.
Les variantes libres sont autorisées, sous certaines...”
Brève description
Marché de fournitures ordinaire, alloti en 2 lots:
— lot 1 — ameublement,
— lot 2 — parasols.
Les variantes libres sont autorisées, sous certaines conditions énoncées dans les documents de la consultation. Aucune visite du site n'est prévue.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ameublement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“La fourniture et l'installation d'articles d'ameublement destinés à l'équipement de la salle de restauration, du bar et des terrasses de la brasserie de la...”
Description du marché
La fourniture et l'installation d'articles d'ameublement destinés à l'équipement de la salle de restauration, du bar et des terrasses de la brasserie de la scène nationale de Clermont-Ferrand. Lot nº 1, code opération M03-1.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parasols
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Parasols📦
Description du marché:
“La première installation d'articles de parasols destinés à l'équipement des terrasses de la future brasserie de la scène nationale à l'occasion de sa mise...”
Description du marché
La première installation d'articles de parasols destinés à l'équipement des terrasses de la future brasserie de la scène nationale à l'occasion de sa mise en service, lot nº 2, code opération M03-2.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les mobiliers et équipements constituant les fournitures du présent marché devront être livrés sur site et rendus opérationnels dans un délai de 1,5 mois...”
Conditions d'exécution du contrat
Les mobiliers et équipements constituant les fournitures du présent marché devront être livrés sur site et rendus opérationnels dans un délai de 1,5 mois calendaire maximal à compter de la date de notification des marchés, cette date valant ordre de service de démarrage.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 011-020980 (2020-01-13)