— la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert;
— elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire;
— les prestations sont réparties en quinze lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un bassin nordique de 50 m au sein du complexe aquatique de l'archipel
19archipel/Jo”
Produits/services: Travaux de construction de piscines📦
Brève description:
“— la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert;
— elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
Brève description
— la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert;
— elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire;
— les prestations sont réparties en quinze lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie réseau divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: — Voirie Réseau Divers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: — gros œuvre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: — couverture — étanchéité extérieure.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures: aluminium et acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: — menuiseries extérieures et intérieures: aluminium et acier.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: — serrurerie.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: — menuiseries intérieures bois.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Casiers cabines
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Cabines📦
Description du marché: — casiers cabines.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité intérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: — étanchéité intérieure.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: — carrelage — faïence.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds Suspendus — cloisons — peinture — nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: — plafonds suspendus — cloisons — peinture — nettoyage.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin inox brut autoportant — couverture thermique — mur mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché: — bassin inox brut autoportant — couverture thermique — mur mobile.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CVC — plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: — CVC — plomberie.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de saunas📦
Description du marché: — traitement d'eau.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: — électricité.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surveillance vidéo anti-noyade
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance vidéo📦
Description du marché: — surveillance vidéo anti-noyade.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges;
— début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service;
—...”
Conditions d'exécution du contrat
— prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges;
— début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service;
— prestations réglées par un prix global forfaitaire;
— prix révisables mensuellement;
— avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
— délai global de paiement des prestations de trente jours;
— retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande;
— garantie à 1 demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-13
14:00 📅
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
— la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation;
— par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;
— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation;
— numéro de la consultation: 19archipel;
— une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite est à la discrétion des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 081-189902 (2020-04-21)