Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la conception, la location, la fourniture, l'installation et l'animation d'une zone de détente plage à Asnières-sur-Seine:
— conception, location, fourniture et installation de 2 zones pour des pataugeoires et ou une des jets d'eau brumisateurs, l'autre pour accueillir 100 enfants ainsi que la surveillance et la maintenance,
— fourniture, installation et maintenance d'une zone de plage 2 zones chacune 225 m (15x15),
— fourniture de transats, tables et chaises pour 200 personnes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception, location, installation et animation d'une plage Parc Robinson à Asnières-sur-Seine
AO20_Plage”
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la conception, la location, la fourniture, l'installation et l'animation d'une zone de détente...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la conception, la location, la fourniture, l'installation et l'animation d'une zone de détente plage à Asnières-sur-Seine:
— conception, location, fourniture et installation de 2 zones pour des pataugeoires et ou une des jets d'eau brumisateurs, l'autre pour accueillir 100 enfants ainsi que la surveillance et la maintenance,
— fourniture, installation et maintenance d'une zone de plage 2 zones chacune 225 m (15x15),
— fourniture de transats, tables et chaises pour 200 personnes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception, location, fourniture et installation de 2 zones pour des pataugeoires et/ou des jets d'eau brumisateurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Description du marché:
“Conception, location, fourniture et installation de 2 zones pour des pataugeoires et/ou des jets d'eau brumisateurs, pour accueillir 100 enfants ainsi que...”
Description du marché
Conception, location, fourniture et installation de 2 zones pour des pataugeoires et/ou des jets d'eau brumisateurs, pour accueillir 100 enfants ainsi que la surveillance et la maintenance. Fourniture, installation et maintenance d'une zone de plage 2 zones chacune 225 m (15x15).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée globale est de 48 mois à compter de la réception du bon de commande valant notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est...”
Description des renouvellements
La durée globale est de 48 mois à compter de la réception du bon de commande valant notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée. La reconduction sera tacite. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de transats, tables et chaises pour 200 personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché: Fourniture de transats, tables et chaises pour 200 personnes.
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, — une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, — une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidatures qui ne satisfont pas à...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité seront éliminées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-18
12:00 📅
“Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en...”
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret n2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées.