Conception et animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens

Ville de Paris

La Ville de Paris (direction de la démocratie, des citoyens et des territoires/sous-direction de la politique de la Ville et de l'action citoyenne) a mis en place un réseau de soutien aux associations et aux personnes souhaitant créer une association. Ce réseau est composé de seize Maisons de la vie associative et citoyenne (MVAC). Ces équipements de proximité constituent des pôles d'informations pour les associations implantées dans l'arrondissement, en apportant un soutien de premier niveau en matériel, salles de réunions, communication et conseils. Le Carrefour des associations parisiennes (CAP) joue également un rôle majeur de lieu-ressources pour les associations parisiennes et de soutien pour les Maisons de la vie associative et citoyenne (MVAC). Il se pose en référent de la qualité des formations visées par le présent marché.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-08 Avis de marché
2021-08-17 Avis d'attribution de marché
2022-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 — fournitures et prestations pour les parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry”    Afficher plus
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=366587&orgAcronyme=r8t 🌏
Communication (participation)
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés — RDC — horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens 2000394”
Produits/services: Services de formation 📦
Brève description:
“La Ville de Paris (direction de la démocratie, des citoyens et des territoires/sous-direction de la politique de la Ville et de l'action citoyenne) a mis en...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif et son...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif et son...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois tacitement dans les mêmes termes.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois.”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la fiscalité et la comptabilité”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la fiscalité et la comptabilité.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimal de 24 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois.”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande d'un montant minimal de 18 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois.”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2, ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillé à l'article 1.5.2 du CCAP.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire remettra le questionnaire complété «Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès»...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 133-326897 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2021-08-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7, avenue de la Porte d'ivry”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“conception et animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens 2000394”
Brève description:
“la Ville de Paris (Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires/Sous-Direction de la Politique de la Ville et de l'action Citoyenne) a mis en...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif et son...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour la conception et l'animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimum de 10 000 euros HT et sans montant maximum, pour une durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la fiscalité et la comptabilité”
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour la conception et l'animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimum de 24 000 euros HT et sans montant maximum, pour une durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour la conception et l'animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimum de 18 000 euros HT et sans montant maximum, pour une durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication”
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour la conception et l'animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 133-326897

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S03413
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif et son...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: excellens formation
Adresse postale: 59 rue Claude Chappe
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S03414
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la fiscalité et la comptabilité”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: addel
Adresse postale: 10 rue du grand Prieuré
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20212021S03415
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: projets-19
Adresse postale: 9, rue Mathis
Code postal: 75019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“conception et l'animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 161-424814 (2021-08-17)
Avis d'attribution de marché (2022-02-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et Prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la...”    Afficher plus
URL: https://www.paris.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“conception et animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens 2101252”
Brève description:
“conception et animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation, appréciée sur la base du mémoire technique du soumissionnaire”
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaire d'un montant minimum de 12 000 euros net de TVA et d'un montant maximum de 100 000 euros net de TVA...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l?utilisation des outils...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l'utilisation des outils...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro de contrat: 20222022S00406
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: combomedia
Adresse postale: 25 rue Pradier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Numéro de contrat: 20222022S00407
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l'utilisation des outils...”    Afficher plus
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -Sous-Direction des achats - service des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 4
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 036-093712 (2022-02-16)