Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Commune de Lagord — parc Bas Carbone — travaux d'aménagement Secteur Sud
2020.Tx.Ame.0126/Jo”
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux d'aménagement du secteur Sud du Parc Bas Carbone de Lagord.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie Réseaux Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Voirie Réseaux Divers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Ce marché comprend des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail figure au CCAP.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Espaces Verts.
Durée de l'accord: 33
Informations complémentaires:
“Ce marché comprend des conditions d'exécution à caractère social dont le détail figure au CCAP.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaire DC1.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années....”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Communauté d'agglomération de La Rochelle. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-larochelle.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.tx.ame.0126.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2020/S 142-348339 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel — CS 41287, service «Commande publique»
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Commune de Lagord — parc Bas Carbone — travaux d'aménagement secteur Sud
2020.Tx.Ame.0126/Jo”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux d'aménagement du secteur Sud du parc Bas Carbone de Lagord.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Voirie réseaux divers
Description
Description du marché: Voirie réseaux divers.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 142-348339
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Voirie réseaux divers
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Sud Ouest
Adresse postale: Fief de l'Abbaye
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1488785.95 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Espaces Verts
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: ZI Prin Deyrancon Clos du Grand Chemin
Commune postale: Prin-Deyrançon
Code postal: 79210
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 479821.13 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2020/S 220-539388 (2020-11-06)