Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, tri, stockage, valorisation et traitement des déchets non dangereux et de D3E pour l'Université Lyon 1
19085S”
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“Collecte, transport, tri, stockage, valorisation et traitement des déchets non dangereux et de D3E pour l'Université Lyon 1.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Doua Ouest: DNDV: location, maintenance, collecte et valorisation en colonne aérienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Location, maintenance, collecte et valorisation en colonne aérienne.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Doua Ouest: DNDR: location, maintenance, collecte et valorisation, traitement en colonne aérienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location, maintenance, collecte et valorisation, traitement en colonne aérienne.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Doua IUT Rest ADM Doua Ouest travaux: DNDV: location, maintenance de bacs roulants, collecte et valorisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location et maintenance de bacs roulants, collecte et valorisation.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Doua IUT Rest ADM Doua Ouest travaux: DNDR: location, maintenance de bacs roulants, collecte et valorisation, traitement” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Location et maintenance de bacs roulants, collecte et valorisation, traitement.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Santé Est: DNDV: location et maintenance de bacs roulants, collecte et valorisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Santé Est: DNDR: location et maintenance de bacs roulants, collecte et valorisation, traitement” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon Sud: DNDV: collecte et traitement des DND valorisables en bacs roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Collecte et traitement des DND valorisables en bacs roulants.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon Sud: DNDR: collecte et traitement des DND résiduels en bacs roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Collecte et traitement des DND résiduels en bacs roulants.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“IUT Gratte-Ciel: DNDV: location et maintenance de bacs roulants, collecte et valorisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“IUT Gratte-Ciel: DNDR: location et maintenance de bacs roulants, collecte et traitement” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gerland: DNDV: location et maintenance de bacs roulants, collecte et valorisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gerland: DNDR: location et maintenance, collecte et traitement des DND résiduels en bacs roulants” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Location et maintenance, collecte et traitement des DND résiduels en bacs roulants.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tous sites: collecte, transport, destruction et valorisation des archives papier” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Description du marché:
“Tous sites: collecte, transport, destruction et valorisation des archives papier.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tous sites: location ponctuelle de bennes pour enlèvement et traitement des DND et de D3E tous sites” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Description du marché:
“Location ponctuelle de bennes pour enlèvement et traitement des DND et de D3E tous sites.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Doua Dirpat: location ponctuelle de bennes et traitement des déchets bois et métal (Dirpat)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Location ponctuelle de bennes et traitement des déchets bois et métal (Dirpat).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
12:00 📅
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon (Ccira),”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3478372140📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier;
— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 145-357330 (2020-07-27)
Informations complémentaires (2020-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, tri, stockage, valorisation et traitement des déchets non dangereux et de D3e pour l'Université Lyon 1
19085S”
Brève description:
“Collecte, transport, tri, stockage, valorisation et traitement des déchets non dangereux et de D3e pour l'Université Lyon 1.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 145-357330
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-22 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Un document de réponse aux questions des candidats a été ajouté au DCE, ainsi que les actes d'engagement.”
Source: OJS 2020/S 172-416191 (2020-08-31)