La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement, de transport et de vidage des bennes de déchetteries, ainsi que leur traitement ou la valorisation des déchets concernés sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole
M2020073EU”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement, de transport et de vidage des bennes de déchetteries, ainsi que leur...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement, de transport et de vidage des bennes de déchetteries, ainsi que leur traitement ou la valorisation des déchets concernés sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement et transport des bennes d'encombrants, de déchets végétaux, de gravats et de bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et au transport des bennes d'encombrants, de déchets végétaux, de gravats et de bois,...”
Description du marché
Le lot nº 1 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et au transport des bennes d'encombrants, de déchets végétaux, de gravats et de bois, issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modélisation d'une journée type
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation, qualifications et expérience du personnel
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement ou valorisation des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet la réalisation des prestations de traitement et/ou valorisation des encombrants issus des déchetteries sur le Territoire de...”
Description du marché
Le lot nº 2 a pour objet la réalisation des prestations de traitement et/ou valorisation des encombrants issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
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Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités de valorisation et de traitement des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement ou valorisation des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 a pour objet la réalisation des prestations de traitement ou de valorisation des déchets issus des déchetteries sur le Territoire de...”
Description du marché
Le lot nº 3 a pour objet la réalisation des prestations de traitement ou de valorisation des déchets issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement ou valorisation des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 a pour objet la réalisation des prestations de traitement ou valorisation des gravats issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.”
Description du marché
Le lot nº 4 a pour objet la réalisation des prestations de traitement ou valorisation des gravats issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
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Critère de qualité (nom): Organisation, qualification et expérience du personnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement ou valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot nº 5 a pour objet la réalisation des prestations de traitement ou valorisation du bois issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.”
Description du marché
Le lot nº 5 a pour objet la réalisation des prestations de traitement ou valorisation du bois issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des bennes de cartons et leur valorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot nº 6 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et de transport des bennes de cartons et leur valorisation, issus des déchetteries sur...”
Description du marché
Le lot nº 6 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et de transport des bennes de cartons et leur valorisation, issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des bennes de ferrailles et leur valorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot nº 7 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et de transport des bennes de ferrailles et leur valorisation, issus des déchetteries...”
Description du marché
Le lot nº 7 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et de transport des bennes de ferrailles et leur valorisation, issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et valorisation du réemploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le lot nº 8 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement, de transport et de traitement du réemploi, issu des déchetteries sur le Territoire de...”
Description du marché
Le lot nº 8 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement, de transport et de traitement du réemploi, issu des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des pneumatiques et leur traitement
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le lot nº 9 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et transport des pneumatiques et leur traitement, issus des déchetteries sur le...”
Description du marché
Le lot nº 9 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et transport des pneumatiques et leur traitement, issus des déchetteries sur le Territoire de Valenciennes Métropole
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des bidons souillés et leur traitement
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le lot nº 10 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et transport des bennes de bidons souillés et leur traitement, issus des déchetteries...”
Description du marché
Le lot nº 10 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et transport des bennes de bidons souillés et leur traitement, issus des déchetteries sur le Territoire Valenciennes Métropole.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement et transport des conteneurs de Déchets diffus spécifiques (DDS) et leur traitement” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le lot nº 11 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et transport des conteneurs de Déchets diffus spécifiques (DDS) et leur traitement,...”
Description du marché
Le lot nº 11 a pour objet la réalisation des prestations d'enlèvement et transport des conteneurs de Déchets diffus spécifiques (DDS) et leur traitement, issus des déchetteries sur le territoire de Valenciennes Métropole.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du CJA);
— référé contractuel: dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du CJA);
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA);
— recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, REQ. nº 343435).
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Source: OJS 2020/S 170-411664 (2020-08-28)