Dans le cadre de ses missions, le service propreté de Dijon Métropole et les communes organisent et mettent en œuvre des actions visant au nettoiement des voies et des espaces publics des communes de la métropole de Dijon. Par cette mission, les services techniques assurent notamment:
— l'entretien des caniveaux et veillent au bon écoulement des eaux de ruissellement,
— la sécurité des véhicules en supprimant la présence de gravillons ou tous autres matériaux pouvant réduire l'adhérence,
— la qualité de l'environnement en éliminant les déchets (papiers, mégots, bouteilles, emballages, feuilles, etc.) présents sur l'espace public.
Les services de la propreté urbaine s'appuient sur ses moyens humains et matériels internes pour mener à bien ces missions mais souhaitent également pouvoir faire appel à des prestataires extérieurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Centrale d'achat — relance suite à déclaration sans suite — location de balayeuses avec chauffeurs
Relbalayeuseca20sd”
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Brève description:
“Dans le cadre de ses missions, le service propreté de Dijon Métropole et les communes organisent et mettent en œuvre des actions visant au nettoiement des...”
Brève description
Dans le cadre de ses missions, le service propreté de Dijon Métropole et les communes organisent et mettent en œuvre des actions visant au nettoiement des voies et des espaces publics des communes de la métropole de Dijon. Par cette mission, les services techniques assurent notamment:
— l'entretien des caniveaux et veillent au bon écoulement des eaux de ruissellement,
— la sécurité des véhicules en supprimant la présence de gravillons ou tous autres matériaux pouvant réduire l'adhérence,
— la qualité de l'environnement en éliminant les déchets (papiers, mégots, bouteilles, emballages, feuilles, etc.) présents sur l'espace public.
Les services de la propreté urbaine s'appuient sur ses moyens humains et matériels internes pour mener à bien ces missions mais souhaitent également pouvoir faire appel à des prestataires extérieurs.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1 location de balayeuses avec chauffeurs pour le territoire de Dijon Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue du Drapeau, 21075 — Dijon.
Description du marché: Location de balayeuses avec chauffeurs pour le territoire de Dijon Métropole.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale du contrat est de douze mois à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois sans que...”
Description des renouvellements
La durée initiale du contrat est de douze mois à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois sans que sa durée maximale n'excède quatre ans ou le 31.1.2025.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles à chiffrage facultatif uniquement pour le lot nº 1: location de balayeuse-aspiratrice de trottoir (solution...”
Description des options
Prestations supplémentaires éventuelles à chiffrage facultatif uniquement pour le lot nº 1: location de balayeuse-aspiratrice de trottoir (solution supplémentaire à la solution de base).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 location de balayeuses avec chauffeur pour des prestations dans certaines communes du territoire de Dijon Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location de balayeuses avec chauffeur pour des prestations dans certaines communes du territoire de Dijon Métropole.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dijon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur AWS à l'adresse https://marchespublics.metropole-dijon.fr réf Relbalayeuseca20sd
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 217-531590 (2020-11-02)
Informations complémentaires (2020-12-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de ses missions, le service «Propreté» de Dijon Métropole et les communes organisent et mettent en œuvre des actions visant au nettoiement des...”
Brève description
Dans le cadre de ses missions, le service «Propreté» de Dijon Métropole et les communes organisent et mettent en œuvre des actions visant au nettoiement des voies et des espaces publics des communes de la Métropole de Dijon. Par cette mission, les services techniques assurent notamment:
— l'entretien des caniveaux et veillent au bon écoulement des eaux de ruissellement;
— la sécurité des véhicules en supprimant la présence de gravillons ou tous autres matériaux pouvant réduire l'adhérence;
— la qualité de l'environnement en éliminant les déchets (papiers, mégots, bouteilles, emballages, feuilles, etc.) présents sur l'espace public.
Les services de la propreté urbaine s'appuient sur ses moyens humains et matériels internes pour mener à bien ces missions mais souhaitent également pouvoir faire appel à des prestataires extérieurs.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 217-531590
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-17 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 238-589020 (2020-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-05-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Centrale d'achat & relance suite à déclaration sans suite — location de balayeuses avec chauffeurs
Relbalayeuseca20sd”
Brève description:
“Dans le cadre de ses missions, le service propreté de Dijon métropole et les communes organisent et mettent en œuvre des actions visant au nettoiement des...”
Brève description
Dans le cadre de ses missions, le service propreté de Dijon métropole et les communes organisent et mettent en œuvre des actions visant au nettoiement des voies et des espaces publics des communes de la métropole de Dijon. Par cette mission, les services techniques assurent notamment:
— l'entretien des caniveaux et veillent au bon écoulement des eaux de ruissellement;
— la sécurité des véhicules en supprimant la présence de gravillons ou tous autres matériaux pouvant réduire l'adhérence;
— la qualité de l'environnement en éliminant les déchets (papiers, mégots, bouteilles, emballages, feuilles, etc.) présents sur l'espace public. Les services de la propreté urbaine s'appuient sur ses moyens humains et matériels internes pour mener à bien ces missions mais souhaitent également pouvoir faire appel à des prestataires extérieurs.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 191 145 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1 Location de balayeuses avec chauffeurs pour le territoire de Dijon métropole” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue du Drapeau 21075 Dijon.
Description du marché: Location de balayeuses avec chauffeurs pour le territoire de Dijon métropole.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles à chiffrage facultatif uniquement pour le Lot nº 1: location de balayeuse-aspiratrice de trottoir (solution...”
Description des options
Prestations supplémentaires éventuelles à chiffrage facultatif uniquement pour le Lot nº 1: location de balayeuse-aspiratrice de trottoir (solution supplémentaire à la solution de base).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 location de balayeuses avec chauffeur pour des prestations dans certaines communes du territoire de Dijon métropole” Description
Description du marché:
“Location de balayeuses avec chauffeur pour des prestations dans certaines communes du territoire de Dijon métropole.” Informations sur les options
Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles à chiffrage facultatif uniquement pour le lot nº 1: Location de balayeuse-aspiratrice de trottoir (solution...”
Description des options
Prestations supplémentaires éventuelles à chiffrage facultatif uniquement pour le lot nº 1: Location de balayeuse-aspiratrice de trottoir (solution supplémentaire à la solution de base).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-531590
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021_047fm
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1 Location de balayeuses avec chauffeurs pour le territoire de Dijon métropole”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Perrbal
Adresse postale: rue Des Terres d'Or
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21220
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 895 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021_048fm
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2 Location de balayeuses avec chauffeur pour des prestations dans certaines communes du territoire de Dijon métropole” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue des Terres d'Or
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 250 💰
“Les montants correspondent aux montants des DQE de chaque lot. Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 105-277028 (2021-05-28)