Cellules de filtration d'air pour les divers équipements aérauliques

Commune de Grenoble

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cellules de filtration d'air pour la maintenance des différents équipements aérauliques de la ville de Grenoble.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Le montant maximal pour la période initiale s'élève à 75 000,00 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximal pour toute la durée du marché s'élève à 300 000,00 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.

Qui ?

• Commune de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-30	Avis de marché

Avis de marché (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Numéro de référence: 2020_al_0176/Jo
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cellules de filtration d'air pour la maintenance des différents équipements aérauliques de la ville de Grenoble. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Le montant maximal pour la période initiale s'élève à 75 000,00 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximal pour toute la durée du marché s'élève à 300 000,00 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air 📦
Code CPV supplémentaire: Filtres à aspiration d'air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 127-309896
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Grenoble, service des marchés publics, 11 boulevard Jean Pain, CS 91066, 38021 Grenoble Cedex 1. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons exigés: la fourniture des échantillons est obligatoire, sous peine d'irrégularité de l'offre. Elle est à la charge du candidat. La liste des échantillons se trouve dans le bordereau des prix. La livraison devra se faire impérativement avant la date limite de remise des offres. Les horaires de livraison sont, du lundi au vendredi: 9h00-11h30 ou 13h30-16h00 (sauf le vendredi après-midi). L'adresse de livraison est la suivante: service transition énergétique — unité exploitation — 53 rue du Drac — 38000 Grenoble. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Grenoble, service des marchés publics, 11 boulevard Jean Pain, CS 91066, 38021 Grenoble Cedex 1.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons exigés: la fourniture des échantillons est obligatoire, sous peine d'irrégularité de l'offre. Elle est à la charge du candidat. La liste des échantillons se trouve dans le bordereau des prix. La livraison devra se faire impérativement avant la date limite de remise des offres. Les horaires de livraison sont, du lundi au vendredi: 9h00-11h30 ou 13h30-16h00 (sauf le vendredi après-midi). L'adresse de livraison est la suivante: service transition énergétique — unité exploitation — 53 rue du Drac — 38000 Grenoble. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cellules de filtration d'air pour la maintenance des différents équipements aérauliques de la ville de Grenoble.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Le montant maximal pour la période initiale s'élève à 75 000,00 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximal pour toute la durée du marché s'élève à 300 000,00 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois, la durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1;

— lettre de candidature ou le DC1;

— la fiche contact.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: budget principal de la ville de Grenoble. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité des produits jugée à partir des fiches techniques et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Grenoble, service des marchés publics, 11 boulevard Jean Pain, CS 91066, 38021 Grenoble Cedex 1.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons exigés: la fourniture des échantillons est obligatoire, sous peine d'irrégularité de l'offre. Elle est à la charge du candidat. La liste des échantillons se trouve dans le bordereau des prix. La livraison devra se faire impérativement avant la date limite de remise des offres. Les horaires de livraison sont, du lundi au vendredi: 9h00-11h30 ou 13h30-16h00 (sauf le vendredi après-midi). L'adresse de livraison est la suivante: service transition énergétique — unité exploitation — 53 rue du Drac — 38000 Grenoble. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 127-309896 (2020-06-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Matériel de réfrigération et de ventilation (10)

Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration (6)

Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz

Appareils de filtration