Bruay-la-Buissière — résidence Artois — démolition de 2 bâtiments
Pas-de Calais Habitat
Démolition de 2 bâtiments.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-09 | Avis de marché |
| 2020-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Numéro de référence: 2020-PIMN-TVX-009
Brève description:
“Démolition de 2 bâtiments.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de Calais Habitat
Adresse postale: 68 boulevard Faidherbe
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.szatkowski@pasdecalais-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 112-270815
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Pas de Calais habitat veut prendre des engagements en matière d'insertion qualifiante et durable, à savoir au moins 5 % des heures travaillées et de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
“Désamiantage/curage/déconstruction de 2 bâtiments.”
Durée de l'accord: 11 mois
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
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Informations complémentaires:
“Pas de Calais habitat veut prendre des engagements en matière d'insertion qualifiante et durable, à savoir au moins 5 % des heures travaillées et de...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 30 000 % sera accordée dans les...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34407767200014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Delphine Szatkowski
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
Afficher plus
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 112-270815 (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Numéro de référence: 2020-PIMN-TVX-009
Brève description:
“Démolition de 2 bâtiments.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de Calais Habitat
Adresse postale: 68 boulevard Faidherbe
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.szatkowski@pasdecalais-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 112-270815
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Pas de Calais habitat veut prendre des engagements en matière d'insertion qualifiante et durable, à savoir au moins 5 % des heures travaillées et de...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
“Désamiantage/curage/déconstruction de 2 bâtiments.”
Durée de l'accord: 11 mois
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Informations complémentaires:
“Pas de Calais habitat veut prendre des engagements en matière d'insertion qualifiante et durable, à savoir au moins 5 % des heures travaillées et de...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 30 000 % sera accordée dans les...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34407767200014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Delphine Szatkowski
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
Afficher plus (3)
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 112-270815 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Démolition de deux bâtiments.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de-Calais Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-391738
Se réfère à l'avis: 2020/S 112-270815
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“Pas-de-Calais habitat veut prendre des engagements en matière d'insertion qualifiante et durable, à savoir au moins 5 % des heures travaillées et de...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Désamiantage/curage/déconstruction de deux bâtiments.”
Informations complémentaires:
“Pas-de-Calais habitat veut prendre des engagements en matière d'insertion qualifiante et durable, à savoir au moins 5 % des heures travaillées et de...”
Afficher plus
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer...”
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“Le dossier est à retirer uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs”
“Les offres doivent être transmises par voie électronique uniquement.”
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation.”
“La signature électronique est exigée, chaque document doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles”
“R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 162-391738 (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Démolition de deux bâtiments.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de-Calais Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-391738
Se réfère à l'avis: 2020/S 112-270815
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“Pas-de-Calais habitat veut prendre des engagements en matière d'insertion qualifiante et durable, à savoir au moins 5 % des heures travaillées et de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Désamiantage/curage/déconstruction de deux bâtiments.”
Informations complémentaires:
“Pas-de-Calais habitat veut prendre des engagements en matière d'insertion qualifiante et durable, à savoir au moins 5 % des heures travaillées et de...”
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer...”
“Le dossier est à retirer uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs”
Afficher plus (3)
“Les offres doivent être transmises par voie électronique uniquement.”
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation.”
“La signature électronique est exigée, chaque document doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
Afficher plus (4)
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles”
“R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 162-391738 (2020-08-18)
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