Objet Champ d'application du marché
Titre: Blanzat — le Clos Saint Vincent
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description: Construction de soixante-quatre Logements.
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot A — neuf logements individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Blanzat.
Description du marché: Lot A — construction de neuf logements individuels.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 396 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-11-09 📅
Date de fin: 2023-06-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot B — trente logements intermédiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: B
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Description du marché: Lot B — construction de trente logements intermédiaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 837 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-15 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot D — vingt-cinq logements collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: D
Description
Description du marché: Lot D — construction de vingt-cinq logements collectifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 262 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot ASL — aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: Asl
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Blanzat
Description du marché: Lot ASL — réalisation des aménagements extérieurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conditions liées au marché incluant une clause d'insertion par l'économie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-27
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché [ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 (art. 2 à 4), article D. 211-10-2 du code de l’organisation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché [ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 (art. 2 à 4), article D. 211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (et annexe tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile];
— Référé contractuel, dans le délai de trente et un jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché [ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 (art. 11 à 21), article D. 211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (et annexe tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile];
— Recours au fond en nullité du marché dans le délai de cinq ans (article 2224 du code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
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Source: OJS 2020/S 194-468052 (2020-10-01)