Fourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit: la fourniture de lâĂ©quipement comprenant le contrĂŽle sur le lieu de fabrication de lâĂ©quipement, lâinstallation et la mise en service de l'Ă©quipement sur site, les essais sur site, la formation des utilisateurs Ă lâutilisation et Ă la maintenance de lâĂ©quipement, la garantie de lâĂ©quipement.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-24.
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Historique des marchés publics
Avis de marché (2020-08-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38054
Pays: France
đ«đ·
Personne de contact: Mme Millias Isabelle
Téléphone:
+33 438784749 đ
Courrier Ă©lectronique:
isabelle.millias@cea.fr đ§
Fax: +33 438785060
đ
RĂ©gion:
IsĂšre
đïž
URL:
www.cea.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Communication
URL des documents:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
URL de participation:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âBanc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW
B20-03698-IMâ
Produits/services:
Ăquipement Ă©lectronique
đŠ
BrĂšve description:
âFourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit: la fourniture de...â
BrĂšve description
Fourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit: la fourniture de lâĂ©quipement comprenant le contrĂŽle sur le lieu de fabrication de lâĂ©quipement, lâinstallation et la mise en service de l'Ă©quipement sur site, les essais sur site, la formation des utilisateurs Ă lâutilisation et Ă la maintenance de lâĂ©quipement, la garantie de lâĂ©quipement.
Les options décrites au II.2.4 ci-aprÚs.
Afficher plus
1ïžâŁ
Lieu d'exécution:
IsĂšre
đïž
Site principal ou lieu d'exĂ©cution: CEA Grenoble â conditions dâaccĂšs rĂ©glementĂ©es.
Description du marché:
âFourniture dâun banc de test pour PEMFC de 15 kW.
Le périmÚtre du marché se décompose comme suit:
â la fourniture de lâĂ©quipement comprenant: le contrĂŽle...â
Description du marché
Fourniture dâun banc de test pour PEMFC de 15 kW.
Le périmÚtre du marché se décompose comme suit:
â la fourniture de lâĂ©quipement comprenant: le contrĂŽle sur le lieu de fabrication de lâĂ©quipement, lâinstallation et la mise en service de lâĂ©quipement sur site, les essais sur site, la formation des utilisateurs Ă lâutilisation et Ă la maintenance de lâĂ©quipement, la garantie de lâĂ©quipement;
â les options suivantes:
ââ lâoption n 1 relative Ă lâajout dâun circuit de refroidissement et dâun appareil dâhumidification permettant lâextension de la tempĂ©rature maximale de fonctionnement de lâĂ©quipement Ă 200C,
ââ lâoption n 2 relative Ă la fourniture dâun systĂšme de mesure de lâeau dans les gaz de rejet pour les circuits anodiques et cathodiques,
ââ lâoption n 3 relative Ă la fourniture dâun rĂ©gulateur de dĂ©bit massique supplĂ©mentaire permettant dâutiliser lâair dans le circuit anodique et dâun rĂ©gulateur de dĂ©bit massique supplĂ©mentaire permettant dâutiliser lâlâhydrogĂšne dans le circuit cathodique,
ââ l'option n 4 relative au transport selon lâincoterm DAP.
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CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
â
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Convention AURA 2020.
Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
âLe candidat fournira Ă lâappui de sa candidature:
â le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...â
Liste et brĂšve description des conditions
Le candidat fournira Ă lâappui de sa candidature:
â le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou Ă©quivalent,
â le formulaire DC2 (dĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou Ă©quivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
â la copie du ou des jugements prononcĂ©s sâil est en redressement judiciaire ou dans une procĂ©dure Ă©trangĂšre Ă©quivalente,
â lorsquâil appartient Ă un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis Ă vis des autres entreprises du groupe.
Les opĂ©rateurs Ă©conomiques ont lâobligation de dĂ©poser leurs candidatures et offres par voie Ă©lectronique sur place, sauf dans les cas prĂ©vus par lâarticle R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut prĂ©senter sa candidature sous la forme dâun Document unique de marchĂ© europĂ©en (DUME), en lieu et place des documents mentionnĂ©s Ă lâarticle R. 2143-3 ducode de la commande publique, tĂ©lĂ©chargeable Ă lâadresse suivante:
https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-29
16:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: anglais
đŁïž
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
đŁïž
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-29
16:30 đ
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble.
Cette date est indicative.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLes entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s...â
Les entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s dans le prĂ©sent avis de marchĂ©, elles peuvent justifier de leurs capacitĂ©s financiĂšres et professionnelles par dâautres moyens que ceux indiquĂ©s dans le prĂ©sent avis et notamment par la prĂ©sentation de titres ou de lâexpĂ©rience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le prĂ©sent avis et/ou les documents de la consultation doivent ĂȘtre retirĂ©s sur
https://www.marches-publics.gouv.fr.
ModalitĂ©s dâobtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le tĂ©lĂ©charger via la plateforme de dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s du CEA accessible sur lâURL suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépÎt des candidatures et des offres sont précisées dans le rÚglement de consultation.
AprÚs examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critÚres de jugement des candidatures suivants:
â capacitĂ© professionnelle: aptitude technique, organisation en matiĂšre dâassurance qualitĂ©, rĂ©fĂ©rences sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
â capacitĂ© financiĂšre.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 476429000 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr đ§
Fax: +33 476422269
đ
URL:
http://grenoble.tribunal-administratif.fr đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ Le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusquâĂ la signature du marchĂ©.
â Le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â Le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusquâĂ la signature du marchĂ©.
â Le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validitĂ© du marchĂ© par un tiers peut ĂȘtre intentĂ© dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es.
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 476429000 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr đ§
Fax: +33 476422269
đ
URL:
http://grenoble.tribunal-administratif.fr đ
Source: OJS 2020/S 167-402640 (2020-08-24)
Informations complémentaires (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âFourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le périmÚtre du marché se décompose comme suit:
â la fourniture de...â
BrĂšve description
Fourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le périmÚtre du marché se décompose comme suit:
â la fourniture de lâĂ©quipement comprenant: le contrĂŽle sur le lieu de fabrication de lâĂ©quipement;
â lâinstallation et la mise en service de lâĂ©quipement sur site;
â les essais sur site;
â la formation des utilisateurs Ă lâutilisation et Ă la maintenance de lâĂ©quipement;
â la garantie de lâĂ©quipement.
Les options décrites au II.2.4) ci-aprÚs.
Afficher plus
Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 167-402640
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-29 đ
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-14 đ
L'heure: 16:00
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte Ă modifier: ModalitĂ©s dâouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-29 đ
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-14 đ
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 180-434441 (2020-09-11)
Informations complémentaires (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âFourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit: la fourniture de...â
BrĂšve description
Fourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit: la fourniture de lâĂ©quipement comprenant: le contrĂŽle sur le lieu de fabrication de lâĂ©quipement, lâinstallation et la mise en service de lâĂ©quipement sur site, les essais sur site, la formation des utilisateurs Ă lâutilisation et Ă la maintenance de lâĂ©quipement, la garantie de lâĂ©quipement.
Les options décrites au II.2.4) ci-aprÚs.
Afficher plus
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
âLes entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s...â
Texte
Les entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s dans le prĂ©sent avis de marchĂ©, elles peuvent justifier de leurs capacitĂ©s financiĂšres et professionnelles par dâautres moyens que ceux indiquĂ©s dans le prĂ©sent avis et notamment par la prĂ©sentation de titres ou de lâexpĂ©rience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le prĂ©sent avis et/ou les documents de la consultation doivent ĂȘtre retirĂ©s sur
https://www.marches-publics.gouv.fr
ModalitĂ©s dâobtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le tĂ©lĂ©charger via la plate-forme de dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s du CEA accessible sur lâinternet suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépÎt des candidatures et des offres sont précisées dans le rÚglement de consultation.
AprÚs examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critÚres de jugement des candidatures suivants:
â capacitĂ© professionnelle: aptitude technique, organisation en matiĂšre dâassurance qualitĂ©, rĂ©fĂ©rences sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
â capacitĂ© financiĂšre.
Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
âLes entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s...â
Texte
Les entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s dans le prĂ©sent avis de marchĂ©, elles peuvent justifier de leurs capacitĂ©s financiĂšres et professionnelles par dâautres moyens que ceux indiquĂ©s dans le prĂ©sent avis et notamment par la prĂ©sentation de titres ou de lâexpĂ©rience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le prĂ©sent avis et/ou les documents de la consultation doivent ĂȘtre retirĂ©s sur
https://www.marches-publics.gouv.fr
ModalitĂ©s dâobtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le tĂ©lĂ©charger via la plate-forme de dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s du CEA accessible sur lâinternet suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépÎt des candidatures et des offres sont précisées dans le rÚglement de consultation.
AprÚs examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critÚres de jugement des candidatures suivants:
â capacitĂ© professionnelle: aptitude technique, organisation en matiĂšre dâassurance qualitĂ©, rĂ©fĂ©rences sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
â capacitĂ© financiĂšre.
Les informations du Dossier de consultation des entreprises (DCE) ont Ă©tĂ© complĂ©tĂ©es par le courriers d'informations nÂș 2, suite Ă des questions d'entreprises. Ce courrier est disponible sur la plate-forme PLACE.
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Autres informations complémentaires
âLes informations du Dossier de consultation des entreprises (DCE) ont Ă©tĂ© complĂ©tĂ©es par le courrier d'information nÂș 2, suite Ă des questions...â
Les informations du Dossier de consultation des entreprises (DCE) ont Ă©tĂ© complĂ©tĂ©es par le courrier d'information nÂș 2, suite Ă des questions d'entreprises. Ce courrier est disponible sur la plate-forme PLACE.
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Source: OJS 2020/S 199-482408 (2020-10-08)
Informations complémentaires (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âBanc de test pour PEMFC (Proton-exchange membrane fuel cells) de 15 kW
B20-03698-IMâ
BrĂšve description:
âFourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton-exchange membrane fuel cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit: la fourniture de...â
BrĂšve description
Fourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton-exchange membrane fuel cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit: la fourniture de lâĂ©quipement comprenant: le contrĂŽle sur le lieu de fabrication de lâĂ©quipement, lâinstallation et la mise en service de lâĂ©quipement sur site, les essais sur site, la formation des utilisateurs Ă lâutilisation et Ă la maintenance de lâĂ©quipement, la garantie de lâĂ©quipement.
Les options décrites au II.2.4) ci-aprÚs.
Afficher plus
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-14 đ
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-21 đ
L'heure: 16:00
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte Ă modifier: ModalitĂ©s dâouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-14 đ
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-21 đ
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 202-489267 (2020-10-13)
Rectificatif (2020-10-19)
Changements
Autres informations complémentaires
âLes informations du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) ont Ă©tĂ© complĂ©tĂ©es par le courriers d'informations n3, suite Ă des questions...â
Les informations du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) ont été complétées par le courriers d'informations n3, suite à des questions d'entreprises. Ce courrier est disponible sur la plateforme PLACE.
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Source: OJS 2020/S 207-503443 (2020-10-19)
Avis d'attribution de marché (2021-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 17 rue des martyrs
Commune postale: Grenoble
Personne de contact: Mme MILLIAS Isabelle
Téléphone:
+33 0438784749 đ
Fax: +33 0438785060
đ
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âFourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit : la fourniture de...â
BrĂšve description
Fourniture dâun banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW.
Le pĂ©rimĂštre du marchĂ© se dĂ©compose comme suit : la fourniture de lâEquipement comprenant : le contrĂŽle sur le lieu de fabrication de lâEquipement, lâinstallation et la mise en service de lâEquipement sur site, les essais sur site, la formation des utilisateurs Ă lâutilisation et Ă la maintenance de lâEquipement, la garantie de lâEquipement.
Les options décrites au II.2.4 ci-aprÚs.
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 1 đ°
Description
Produits/services supplémentaires:
Ăquipement Ă©lectronique
đŠ
Site principal ou lieu d'exĂ©cution: CEA Grenoble - Conditions dâaccĂšs rĂ©glementĂ©es
Description du marché:
âFourniture dâun banc de test pour PEMFC de 15 kW.
Le périmÚtre du marché se décompose comme suit :
- La fourniture de lâEquipement comprenant : le contrĂŽle...â
Description du marché
Fourniture dâun banc de test pour PEMFC de 15 kW.
Le périmÚtre du marché se décompose comme suit :
- La fourniture de lâEquipement comprenant : le contrĂŽle sur le lieu de fabrication de lâEquipement, lâinstallation et la mise en service de lâEquipement sur site, les essais sur site, la formation des utilisateurs Ă lâutilisation et Ă la maintenance de lâEquipement, la garantie de lâEquipement.
- Les options suivantes : Lâoption n°1 relative Ă lâajout dâun circuit de refroidissement et dâun appareil dâhumidification permettant lâextension de la tempĂ©rature maximale de fonctionnement de lâEquipement Ă 200°C, lâoption n°2 relative Ă la fourniture dâun systĂšme de mesure de lâeau dans les gaz de rejet pour les circuits anodiques et cathodiques, lâoption n°3 relative Ă la fourniture dâun rĂ©gulateur de dĂ©bit massique supplĂ©mentaire permettant dâutiliser lâair dans le circuit anodique et dâun rĂ©gulateur de dĂ©bit massique supplĂ©mentaire permettant dâutiliser lâlâhydrogĂšne dans le circuit cathodique ,l'option n°4 relative au Transport selon lâincoterm DAP .
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CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): ⹠Performance des circuits fluidiques
CritÚre de qualité (pondération): 25
CritÚre de qualité (nom): ⹠Modularité et flexibilité du systÚme
CritÚre de qualité (pondération): 15
CritĂšre de qualitĂ© (nom): âą Performance Ă©nergĂ©tique de lâĂ©quipement
CritÚre de qualité (pondération): 10
CritÚre de qualité (nom): ⹠Délais
CritÚre de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Convention AURA 2020
Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-402640
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro de contrat: 4000932968
Titre: Banc de test pour PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 15 kW
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres Ătats membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'Ătats non membres de l'UE: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl defi systemes
Commune postale: Nimes
Pays: France
đ«đ·
RĂ©gion:
France
đïž
Le contractant est une PME
â
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âModalitĂ©s de consultation du marchĂ© : un exemplaire du marchĂ© est disponible auprĂšs du CEA dont les coordonnĂ©es sont prĂ©cisĂ©es Ă la section I du prĂ©sent...â
ModalitĂ©s de consultation du marchĂ© : un exemplaire du marchĂ© est disponible auprĂšs du CEA dont les coordonnĂ©es sont prĂ©cisĂ©es Ă la section I du prĂ©sent avis. La consultation sâeffectue dans le respect des secrets protĂ©gĂ©s par la loi. Les cases relatives au montant du marchĂ© ont Ă©tĂ© complĂ©tĂ©es au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquĂ©es dans ces champs ne sont donc pas Ă prendre en compte.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âLe rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusquâĂ la signature du marchĂ©.
Le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusquâĂ la signature du marchĂ©.
Le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validitĂ© du marchĂ© par un tiers peut ĂȘtre intentĂ© dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es.
Afficher plus
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 206-536737 (2021-10-19)