Balayage de chaussée avec aspiration — quatre lots
Département de la Savoie
— les prestations comprennent des interventions de balayage de chaussée avec aspiration des déchets déposés sur les couches de roulements des routes départementales de la Savoie (73);
— ces interventions peuvent être simultanées sur plusieurs secteurs géographiques du département de Savoie, y compris en dehors des heures normales de travail;
— les interventions pour le balayage peuvent être:
—— dans le cadre de l'entretien, du nettoyage courant, de la préparation à divers événements sportifs sur les routes des Maisons techniques du département (MTD);
— dans le cadre de chantiers de Point à temps automatique (PATA) et d'Enduits superficiels d'usure (ESU), afin d'enlever et d'évacuer les gravillons présents sur la chaussée dans l'objectif de rendre rapidement plus sécurisante la circulation des divers usagers de la route.
Le délai de réception des offres était de 2020-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-03 | Avis de marché |
| 2020-12-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 20aa028/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-21 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-316740
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 408 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département du bassin Chambérien Combe de Savoien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département de Maurienne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire des maisons techniques du département d'Albertville/Ugine et Tarentaise
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département les Deux Lacs
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 129-316740 (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 20aa028/Jo
Brève description:
— les prestations comprennent des interventions de balayage de chaussée avec aspiration des déchets déposés sur les couches de roulements des routes départementales de la Savoie (73);
— ces interventions peuvent être simultanées sur plusieurs secteurs géographiques du département de Savoie, y compris en dehors des heures normales de travail;
— les interventions pour le balayage peuvent être:
—— dans le cadre de l'entretien, du nettoyage courant, de la préparation à divers événements sportifs sur les routes des Maisons techniques du département (MTD);
— dans le cadre de chantiers de Point à temps automatique (PATA) et d'Enduits superficiels d'usure (ESU), afin d'enlever et d'évacuer les gravillons présents sur la chaussée dans l'objectif de rendre rapidement plus sécurisante la circulation des divers usagers de la route.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-21 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-316740
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— les prestations comprennent des interventions de balayage de chaussée avec aspiration des déchets déposés sur les couches de roulements des routes départementales de la Savoie (73);
— ces interventions peuvent être simultanées sur plusieurs secteurs géographiques du département de Savoie, y compris en dehors des heures normales de travail;
— les interventions pour le balayage peuvent être:
—— dans le cadre de l'entretien, du nettoyage courant, de la préparation à divers événements sportifs sur les routes des Maisons techniques du département (MTD);
— dans le cadre de chantiers de Point à temps automatique (PATA) et d'Enduits superficiels d'usure (ESU), afin d'enlever et d'évacuer les gravillons présents sur la chaussée dans l'objectif de rendre rapidement plus sécurisante la circulation des divers usagers de la route.
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Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département du bassin Chambérien Combe de Savoien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département du bassin Chambérien Combe de Savoie.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux;
— la durée de chaque période de reconduction est d'un an.
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département de Maurienne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département de Maurienne.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire des maisons techniques du département d'Albertville/Ugine et Tarentaise
Numéro du lot: 3
Brève description:
Balayage des chaussées avec aspiration territoire des maisons techniques du département d'Albertville/Ugine et Tarentaise.
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département les Deux Lacs
Numéro du lot: 4
Brève description:
Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département les Deux Lacs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Conditions d'exécution du contrat:
— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat;
— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement;
— avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
— délai global de paiement des prestations de 30 jours;
— modalités de financement des prestations: ressources propres du département;
— aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME;
— pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics
— la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;
— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20AA028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 129-316740 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 34 180 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-625616
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-316740
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département du Bassin-Chambérien — Combe-de-Savoien
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Girard Rivoire
Adresse postale: 142 rue de la Chapelière
Commune postale: Aoste
Code postal: 38490
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 17 205 EUR 💰
16 975 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 250-625616 (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent des interventions de balayage de chaussée avec aspiration des déchets déposés sur les couches de roulements des routes départementales de la Savoie (73). Ces interventions peuvent être simultanées sur plusieurs secteurs géographiques du département de Savoie, y compris en dehors des heures normales de travail.
Les interventions pour le balayage peuvent être: -dans le cadre de l'entretien, du nettoyage courant, de la préparation à divers événements sportifs sur les routes des Maisons techniques du département (MTD).
Dans le cadre de chantiers de Point à temps automatique (PATA) et d'Enduits superficiels d'usure (ESU), afin d'enlever et d'évacuer les gravillons présents sur la chaussée dans l'objectif de rendre rapidement plus sécurisante la circulation des divers usagers de la route.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-625616
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-316740
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent des interventions de balayage de chaussée avec aspiration des déchets déposés sur les couches de roulements des routes départementales de la Savoie (73). Ces interventions peuvent être simultanées sur plusieurs secteurs géographiques du département de Savoie, y compris en dehors des heures normales de travail.
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Les interventions pour le balayage peuvent être: -dans le cadre de l'entretien, du nettoyage courant, de la préparation à divers événements sportifs sur les routes des Maisons techniques du département (MTD).
Dans le cadre de chantiers de Point à temps automatique (PATA) et d'Enduits superficiels d'usure (ESU), afin d'enlever et d'évacuer les gravillons présents sur la chaussée dans l'objectif de rendre rapidement plus sécurisante la circulation des divers usagers de la route.
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Brève description:
Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département du Bassin-Chambérien — Combe-de-Savoien.
Intitulé du lot: Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département les Deux-Lacs
Brève description:
Balayage des chaussées avec aspiration territoire de la maison technique du département les Deux-Lacs.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Girard Rivoire
Adresse postale: 142 rue de la Chapelière
Commune postale: Aoste
Code postal: 38490
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 17 205 EUR 💰
16 975 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Le lot 1 a été attribué pour un montant indicatif de 17 205,00 EUR HT.
Le lot 4 a été attribué pour un montant indicatif de 16 975,00 EUR HT.
Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie — pôle aménagement du département — 1 rue des Cévennes — l'Adret — CS 40850 — 73008 Chambéry.
Avis d'attribution de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 47 766 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-223009
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom: Bozz.Services
Adresse postale: 49 rue du Moulin Rochet
Commune postale: Aime
Code postal: 73210
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 47 766 EUR 💰
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 086-223009 (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent des interventions de balayage de chaussée avec aspiration des déchets déposés sur les couches de roulements des routes départementales de la Savoie (73). Ces interventions peuvent être simultanées sur plusieurs secteurs géographiques du Département de Savoie, y compris en dehors des heures normales de travail. Les interventions pour le balayage peuvent être:
— dans le cadre de l'entretien, du nettoyage courant, de la préparation à divers événements sportifs sur les routes des Maisons techniques du Département (MTD);
— dans le cadre de chantiers de Point à temps automatique (PATA) et d'Enduits superficiels d'usure (ESU), afin d'enlever et d'évacuer les gravillons présents sur la chaussée dans l'objectif de rendre rapidement plus sécurisante la circulation des divers usagers de la route.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-223009
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent des interventions de balayage de chaussée avec aspiration des déchets déposés sur les couches de roulements des routes départementales de la Savoie (73). Ces interventions peuvent être simultanées sur plusieurs secteurs géographiques du Département de Savoie, y compris en dehors des heures normales de travail. Les interventions pour le balayage peuvent être:
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— dans le cadre de l'entretien, du nettoyage courant, de la préparation à divers événements sportifs sur les routes des Maisons techniques du Département (MTD);
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom: Bozz.Services
Adresse postale: 49 rue du Moulin Rochet
Commune postale: Aime
Code postal: 73210
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 47 766 EUR 💰
Référence
Informations complémentaires
Lot 3: procédure avec négociation suite à un appel d'offres infructueux. Le marché a été attribué pour un montant indicatif de 47 766,00 EUR HT. Ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie — pôle Aménagement du Département — 1 rue des Cévennes — L'Adret — CS 40850 — 73008 Chambéry.
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