Balayage de chaussées par aspiration des déchets sur les routes départementales et autres éléments du patrimoine départemental. Ce marché permettra aux services des routes du conseil départemental de la Savoie de pouvoir réaliser la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur, en complément des moyens du Service matériel et maintenance routière (SMMR) pour répondre à des besoins en matière de nettoyage courant des chaussées, de préparation à divers événements sportifs, de balayage après PATA et événements divers. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Balayage de chaussée avec aspiration — lot 2 — balayage des chaussées avec aspiration territoire de la Maison technique du département de Maurienne
20aa059/Jo”
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues📦
Brève description:
“Balayage de chaussées par aspiration des déchets sur les routes départementales et autres éléments du patrimoine départemental. Ce marché permettra aux...”
Brève description
Balayage de chaussées par aspiration des déchets sur les routes départementales et autres éléments du patrimoine départemental. Ce marché permettra aux services des routes du conseil départemental de la Savoie de pouvoir réaliser la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur, en complément des moyens du Service matériel et maintenance routière (SMMR) pour répondre à des besoins en matière de nettoyage courant des chaussées, de préparation à divers événements sportifs, de balayage après PATA et événements divers. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021.
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Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Balayage de chaussées par aspiration des déchets sur les routes départementales et autres éléments du patrimoine départemental. Ce marché permettra aux...”
Description du marché
Balayage de chaussées par aspiration des déchets sur les routes départementales et autres éléments du patrimoine départemental. Ce marché permettra aux services des routes du conseil départemental de la Savoie de pouvoir réaliser la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur, en complément des moyens du Service matériel et maintenance routière (SMMR) pour répondre à des besoins en matière de nettoyage courant des chaussées, de préparation à divers événements sportifs, de balayage après PATA et événements divers. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres du département. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-07
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20AA059.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 242-597915 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Balayage de chaussée avec aspiration — lot 2 — balayage des chaussées avec aspiration territoire de la Maison Technique du Département de Maurienne
20aa059/Jo”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 045 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-597915
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-049
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Scavi
Adresse postale: rue de la Fabrique
Commune postale: Cognin
Code postal: 73160
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 045 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“L'accord-cadre a été attribué pour un montant indicatif de 18 045,00 EUR HT. Ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Département...”
L'accord-cadre a été attribué pour un montant indicatif de 18 045,00 EUR HT. Ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie — Pôle aménagement du département — l'Adret — 1 rue des Cévennes — CS 40850 — 73008 Chambéry.
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Source: OJS 2021/S 119-315007 (2021-06-17)