Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport
2019_000234
Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports routiers📦
Brève description: Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conceptions et pilotage d'opérations et équipements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'appui dans le domaine des transports routiers📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon et/ou Clermond-Ferrand.
Description du marché: Prestations de conceptions et pilotage d'opérations et équipements.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché de prestations similaires.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marché subséquent sans montant minimal ni montant maximal. Il est multi-attributaires pour les 2 lots (entre 2 et 4), le marché est conclu...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marché subséquent sans montant minimal ni montant maximal. Il est multi-attributaires pour les 2 lots (entre 2 et 4), le marché est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois (durée totale du marché avec reconduction 48 mois). Le montant estimé pour chaque lot est de 500 000 EUR HT. Durée totale reconduction comprise soit 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'aides techniques à la conduite de projets pour le matériel ferroviaire roulant” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations d'aides techniques à la conduite de projets pour le matériel ferroviaire roulant.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Marché de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-26
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Région.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“12) référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
13) référé-suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
12) référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
13) référé-suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
14) référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
15) recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat.
Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
16) recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 016-033983 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-08-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 947208.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne Rhône-Alpes, Lyon et/ou Clermond-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 016-033983
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A0127001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport, lot 1: Prestations de conceptions et pilotage d'opérations et équipements (multi-attributaire)”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Egis Conseil
Adresse postale: 4 rue Dolorès Ibarruri
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93188
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Egis Rail
Adresse postale: 168-170, avenue Thiers
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69455
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469833.33 💰
2️⃣
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport, lot 1: prestations de conceptions et pilotage d'opérations et équipements (multi-attributaire)” Nom et adresse du contractant
Nom: Setec
Adresse postale: 42-52 quai de la Rapée — immeuble Central Seine
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75583
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 462 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Systra
Adresse postale: 72 rue Henry Farman
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469 900 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Transamo
Adresse postale: 12 rue rouget de l'Isle
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 476 100 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19A0127002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport, lot 2: prestations d'aides techniques à la conduite de projets pour le matériel ferroviaire...”
Titre
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport, lot 2: prestations d'aides techniques à la conduite de projets pour le matériel ferroviaire roulant (multi-attributaire)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Arcadis
Adresse postale: 200-216 rue Raymond Losserand
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 491 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Montreuil Cedex
Adresse postale: 168-170 avenue Thiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469 900 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Setec ITS
Adresse postale: immeuble Central Seine, 42/52 quai de la Rapée
Nom: Rail Concept
Adresse postale: 2 allée de la Tramontane
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133
Région: Occitanie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 462 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 12 rue Rouget de l'Isle
Nom: Geste
Adresse postale: 25 rue de la Reynie
Code postal: 75001
Nom: Prose
Adresse postale: 129 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 487 600 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature est le 10.6.2020. Cet accord-cadre donne lieu à la...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature est le 10.6.2020. Cet accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est sans montant minimum ni montant maximum. L'estimation sur la durée totale (reconductions comprises) est de 469 458,33 EUR HT pour le lot 1 et de 477 750 EUR HT pour le lot 2, correspondant à la moyenne des devis de simulation des 4 attributaires de chaque lot.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 157-383169 (2020-08-10)