Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle mess de la Base de défense (BDD) de Saint-Dizier/Chaumont

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle mess de la Base de défense (BDD) de Saint-Dizier/Chaumont:
— lot 1 (mess mixte et mess des officiers Saint-Dizier);
— lot 2 (mess Chaumont).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-27.

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

• Champagne-Ardenne › Haute-Marne
• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-27	Avis de marché

Avis de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: DAF_2020_002165
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle mess de la Base de défense (BDD) de Saint-Dizier/Chaumont: — lot 1 (mess mixte et mess des officiers Saint-Dizier); — lot 2 (mess Chaumont).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155184 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579484
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini mais avec maxi et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle mess de la Base de défense (BDD) de Saint-Dizier/Chaumont:

— lot 1 (mess mixte et mess des officiers Saint-Dizier);

— lot 2 (mess Chaumont).

Informations sur les lots:

— lot 1 (mess mixte et mess des officiers Saint-Dizier);

— lot 2 (mess Chaumont).

Intitulé du lot: Mess mixte et mess des officiers Saint-Dizier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle mess de la Base de défense (BDD) de Saint-Dizier/Chaumont pour le mess mixte et mess des officiers Saint-Dizier.

Valeur estimée hors TVA: 334 120 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'exécution des prestations commencera le 1.3.2021 ou le lendemain de sa date de notification. Le pouvoir adjudicateur pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre trois fois pour une durée ne pouvant excéder quatre ans au total:

— reconduction 1: du 1.3.2022 au 28.2.2023;

— reconduction 2: du 1.3.2023 au 29.2.2024;

— reconduction 3: du 1.3.2024 au 28.2.2025.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Mess Chaumont
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle mess de la Base de défense (BDD) de Saint-Dizier/Chaumont pour le mess Chaumont.

Valeur estimée hors TVA: 121 060 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent accord cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord- cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini mais avec maxi et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Saint-Dizier.

Chaumont.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Mme Borus Yvane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La PFC Est n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur de chaque cercle. Un ordre de service sera édité à cette fin.

Mode de financement: ressources propres de l'État: ministère des armées.

Mode de paiement: La PFC Est/section comptabilité de la division RHL procède, au nom et pour le compte du cercle, à la liquidation des factures et à leur demande de paiement et effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement. Pour tous problèmes de paiement, il convient de s'adresser à la division RHL de la PFC Est dont les coordonnées sont les suivantes: courriel: pfc-est-divrhl-appro-marches.resp.fct@intradef.gouv.fr pfc-est-divrhl-compta.resp.fct@intradef.gouv.fr — les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange chorus pro, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Il n'existe aucune solidarité financière entre la PFC Est et le cercle de Saint-Dizier/Chaumont. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr

Les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères d''attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. La valeur estimée de chacun des lots indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché, soit 48 mois.

Pour rappel:

— lot 1 (mess mixte et mess des officiers Saint-Dizier): sans minimum, avec un maximum annuel de 105 000 EUR HT;

— lot 2 (mess Chaumont): sans minimum, avec un maximum annuel de 38 000 EUR HT.

Pour info:

— lot 1 (mess mixte et mess des officiers Saint-Dizier): 153 500 pièces estimatives (baguettes traditionnelles, petits pains rustiques, viennoiseries et mini viennoiseries);

— lot 2 (mess Chaumont): 45 100 pièces estimatives (baguettes traditionnelles, petits pains rustiques et mini viennoiseries).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice administrative (CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 235-579484 (2020-11-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (11)

Produits de panification (8)