Appel d'offres relatif à la fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie

GHR Mulhouse Sud Alsace

Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arthrex
• FH Ortho
• Groupe Lepine
• Heraeus
• Johnson & Johnson
• KeriMedical
• Komet
• Medtronic
• Protheos
• SERF
• Stryker
• Tornier
• Zimmer

Qui ?

• GHR Mulhouse Sud Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-18	Avis de marché
2021-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Numéro de référence: 20S0027
Brève description:

Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Implants orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ghrmsa.fr 🌏
Courrier électronique: lapujades@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 389646054 📞
Fax: +33 389646119 📠
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561181
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse Sud Alsace, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute-Alsace. Cette consultation concerne uniquement le GHRMSA. Cette consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les soumissionnaires devront fournir à l'appui de leur offre, deux échantillons pour chaque lot selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation, par voie électronique et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 162 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie
Numéro du lot: 1 à no39
Valeur estimée hors TVA: 1 162 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Les modalités de reconduction spécifiques à chaque lot sont énoncées dans les documents du marché. La période d'exécution du marché ne pourra excéder la date du 30.6.2024.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haut-Rhin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Capacités financières, techniques, professionnelles et économiques suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— lettre de candidature;

— désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 10 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre);

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles, conformément au règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Point de contact: Pôle pharmaceutique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA)
Adresse postale: 20 rue du Docteur Laennec
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389646188 📞
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.ch-mulhouse.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-12 et suivants du code de la justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 228-561181 (2020-11-18)

Avis d'attribution de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, SO, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et ligamentoplastie.

Valeur totale du marché: 3 707 518 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud-Alsace

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-360306
Se réfère à l'avis: 2020/S 228-561181
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les lots n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 35 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Nom: Arthrex
Commune postale: St-Didier-au-Mont-d'Or
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 331 459 EUR 💰
Nom: FH Ortho
Commune postale: Heimsbrunn
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 383 098 EUR 💰
Nom: Heraeus
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 45 697 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 106 551 EUR 💰
Nom: KeriMedical
Commune postale: Archamps
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 11 440 EUR 💰
Nom: Komet
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 960 EUR 💰
Nom: Groupe Lépine
Commune postale: Genay
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Medtronic
Valeur totale du marché: 549 EUR 💰
Nom: Protheos
Commune postale: Courcelles-lès-Montbéliard
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 1 630 825 EUR 💰
Nom: Serf
Commune postale: Décines
Valeur totale du marché: 715 815 EUR 💰
Nom: Stryker
Commune postale: Pusignan
Valeur totale du marché: 75 934 EUR 💰
Nom: Tornier
Commune postale: Montbonnot
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 30 212 EUR 💰
Nom: Zimmer
Commune postale: Brognard
Valeur totale du marché: 359 974 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— Référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de trente et un jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-12 et suivants du code de la justice administrative);

— Recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 136-360306 (2021-07-13)

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