Appel d'offres ouvert concernant l'accord-cadre à bons de commande relatif aux transports scolaires, culturels, et divers de la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis
Communauté de communes du Caudrésis et du Catésis
Transports culturels, scolaires et divers pour la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-28 | Avis de marché |
| 2020-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2020Trans3
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Caudrésis et du Catésis
Adresse postale: rue Victor Watremez, RD 643
Code postal: 59157
Commune postale: Beauvois-en-Cambrésis
Contact
Adresse Internet: https://www.caudresis-catesis.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@caudresis-catesis.fr 📧
Téléphone: +33 327758479 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-521870
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transport culturel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Douze mois, renouvelables trois fois tacitement.
Intitulé du lot: Transport piscine
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Transport divers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis
Adresse postale: rue Victor Watrmez — RD 643 — ZA le Bout des Dix-Neuf
Point de contact: Uniquement via profil d'acheteur
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Troisième trimestre 2021, ou 2022, ou 2023 ou 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: CS 62039, 59014 Cedex, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 213-521870 (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2020Trans3
Brève description:
Transports culturels, scolaires et divers pour la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Caudrésis et du Catésis
Adresse postale: rue Victor Watremez, RD 643
Code postal: 59157
Commune postale: Beauvois-en-Cambrésis
Contact
Adresse Internet: https://www.caudresis-catesis.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@caudresis-catesis.fr 📧
Téléphone: +33 327758479 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-521870
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transport culturel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le titulaire du lot nº 1 assurera le transport des scolaires et de leurs encadrants au départ de leur établissement scolaire du territoire jusqu'au lieu de sorties culturelles intra-muros, définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Intitulé du lot: Transport piscine
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le titulaire du lot nº 2 assurera le transport des scolaires et de leurs encadrants au départ de leur établissement scolaire du territoire jusqu'aux espaces nautiques intercommunaux de la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis, situés rue Henri Barbusse à Caudry (59540) et avenue des Essarts au Cateau-Cambrésis (59360).
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Le titulaire du lot nº 3 assurera le transport des élus, agents et toutes personnes collaborant avec les services communautaires à l'intérieur et à l'extérieur du territoire de la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis
Adresse postale: rue Victor Watrmez — RD 643 — ZA le Bout des Dix-Neuf
Point de contact: Uniquement via profil d'acheteur
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Troisième trimestre 2021, ou 2022, ou 2023 ou 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: CS 62039, 59014 Cedex, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 213-521870 (2020-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Com. de communes du Caudrésis Catésis
Adresse postale: Rue Victor-Watremez, RD 643
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-608002
Se réfère à l'avis: 2020/S 213-521870
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le titulaire du lot n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la flotte
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Continuité du service public
Critère de coût (nom): Détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Moyenne des prix unitaire
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Mode de calcul
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix unitaire
Critère de coût (pondération): 30
20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom: Place Mobilité Cambrésis
Numéro d'enregistrement national: 326286663 00017
Adresse postale: 750 rue de Noyelles
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.arc-en-ciel3.fr/default.aspx 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Place mobilité Cambrésis
Numéro d'enregistrement national: 326286663
Adresse postale: 7850 rue de Noyelles
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 62039 59014, Cedex, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 245-608002 (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports culturels, scolaires et divers pour la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Com. de communes du Caudrésis Catésis
Adresse postale: Rue Victor-Watremez, RD 643
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-608002
Se réfère à l'avis: 2020/S 213-521870
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le titulaire du lot n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la flotte
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Continuité du service public
Critère de coût (nom): Détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Moyenne des prix unitaire
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Mode de calcul
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix unitaire
Critère de coût (pondération): 30
20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom: Place Mobilité Cambrésis
Numéro d'enregistrement national: 326286663 00017
Adresse postale: 750 rue de Noyelles
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.arc-en-ciel3.fr/default.aspx 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Place mobilité Cambrésis
Numéro d'enregistrement national: 326286663
Adresse postale: 7850 rue de Noyelles
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 62039 59014, Cedex, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 245-608002 (2020-12-11)
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