Appel d'offres ouvert concernant l'accord-cadre à bons de commande relatif aux transports scolaires, culturels, et divers de la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis

Communauté de communes du Caudrésis et du Catésis

Transports culturels, scolaires et divers pour la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-28 Avis de marché
2020-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Caudrésis et du Catésis
Adresse postale: rue Victor Watremez, RD 643
Commune postale: Beauvois-en-Cambrésis
Code postal: 59157
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327758479 📞
Courrier électronique: secretariat@caudresis-catesis.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.caudresis-catesis.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis
Adresse postale: rue Victor Watrmez — RD 643 — ZA le Bout des Dix-Neuf
Commune postale: Beauvois-en-Cambrésis
Code postal: 59157
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Uniquement via profil d'acheteur
Courrier électronique: secretariat@caudresis-catesis.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
Communication
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=27135&orgAcronyme=2K139 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert concernant l'accord-cadre à bons de commande relatif aux transports scolaires, culturels, et divers de la Communauté d'agglomération...”    Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Brève description:
“Transports culturels, scolaires et divers pour la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport culturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Le titulaire du lot nº 1 assurera le transport des scolaires et de leurs encadrants au départ de leur établissement scolaire du territoire jusqu'au lieu de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Douze mois, renouvelables trois fois tacitement.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport piscine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot nº 2 assurera le transport des scolaires et de leurs encadrants au départ de leur établissement scolaire du territoire jusqu'aux espaces...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot nº 3 assurera le transport des élus, agents et toutes personnes collaborant avec les services communautaires à l'intérieur et à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-08 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Troisième trimestre 2021, ou 2022, ou 2023 ou 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: CS 62039, 59014 Cedex, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: CS 62039, 59014 Cedex, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 213-521870 (2020-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Com. de communes du Caudrésis Catésis
Adresse postale: Rue Victor-Watremez, RD 643

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert concernant l'accord-cadre à bons de commande relatif aux transports scolaires, culturels, et divers de la communauté d'agglomération...”    Afficher plus
Brève description:
“Transports culturels, scolaires et divers pour la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot n 1 assurera le transport des scolaires et de leurs encadrants au départ de leur établissement scolaire du territoire jusqu'au lieu de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la flotte
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Continuité du service public
Critère de coût (nom): Détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Moyenne des prix unitaire
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Mode de calcul
Critère de coût (pondération): 10
Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot n 2 assurera le transport des scolaires et de leurs encadrants au départ de leur établissement scolaire du territoire jusqu'aux espaces...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix unitaire
Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot n 3 assurera le transport des élus, agents et toutes personnes collaborant avec les services communautaires à l'intérieur et à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 20

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 213-521870

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020Trans3
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport culturel
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Place Mobilité Cambrésis
Numéro d'enregistrement national: 326286663 00017
Adresse postale: 750 rue de Noyelles
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.arc-en-ciel3.fr/default.aspx 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport piscine
Nom et adresse du contractant
Nom: Place mobilité Cambrésis
Numéro d'enregistrement national: 326286663
Adresse postale: 7850 rue de Noyelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport Divers
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 62039 59014, Cedex, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: CS 62039 59014, Cedex, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 245-608002 (2020-12-11)