Appel à candidatures — fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie

Hôpitaux civils de Colmar

Codes Cladimed: M52ca51 — M52ca46 — M52ca48 — M52ca45 — M52ca54 — M52cb53 — M52cb57 — M52cd98 — M52cd02 — M52gb99 — M52gg02. Appel à candidatures pour un accord cadre à bons de commande sans montants minimal ni maximal au sens des articles R. 2124-3-6º, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert, les lots 9-10-11-12-14-17-19-23-27-30-34-35-38-39-73-85 et 102 ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de quinze mois allant du 1.12.2020 au 28.2.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 053 600 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-30	Avis de marché
2020-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date limite de soumission: 2020-09-01 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-364645
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Critères de choix: — valeur technique et l'expérience clinique (50 %), — coût d'utilisation du produit (10 %), — valorisation des prestations fournies (10 %), — offre financière (30 %). L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre. Adresse de livraison: Hôpitaux civils de Colmar — réception marchandises CAMSP — 46 rue du Stauffen — 68024 Colmar.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 17
Intitulé du lot: Tige fémorale droite standard ou latéralisée
Numéro du lot: 9
Brève description: Tige fémorale droite standard ou latéralisée.
Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: Tige fémorale courte pour abord antérieur mini invasif
Numéro du lot: 10
Brève description: Tige fémorale courte pour abord antérieur mini invasif.
Intitulé du lot: Tige fémorale courte cimentée
Numéro du lot: 11
Brève description: Tige fémorale courte cimentée.
Intitulé du lot: Tige fémorale de reprise monobloc
Numéro du lot: 12
Brève description: Tige fémorale de reprise monobloc.
Intitulé du lot: Tête fémorale alumine avec manchon métallique pour reprise de PTH
Numéro du lot: 14
Brève description: Tête fémorale alumine avec manchon métallique pour reprise de PTH.
Intitulé du lot: Cotyle acétabulaire à visser
Numéro du lot: 17
Brève description: Cotyle acétabulaire à visser.
Intitulé du lot: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement microporeux
Numéro du lot: 19
Brève description: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement microporeux.
Intitulé du lot: Anneau de soutien cotyloïdien en titane avec pattes modelables pour reprise de PTH
Numéro du lot: 23
Brève description:

Anneau de soutien cotyloïdien en titane avec pattes modelables pour reprise de PTH.

Intitulé du lot: Prothèse fémoro patellaire
Numéro du lot: 27
Brève description: Prothèse fémoro patellaire.
Intitulé du lot: Prothèse totale de genou à glissement cimentée
Numéro du lot: 30
Brève description: Prothèse totale de genou à glissement cimentée.
Intitulé du lot: Prothèse totale de genou non cimentée pour patient allergique au nickel
Numéro du lot: 34
Brève description: Prothèse totale de genou non cimentée pour patient allergique au nickel.
Intitulé du lot: Prothèse totale de genou de reprise
Numéro du lot: 35
Brève description: Prothèse totale de genou de reprise.
Intitulé du lot: Prothèse métatarso-phalangienne
Numéro du lot: 38
Brève description: Prothèse métatarso-phalangienne.
Intitulé du lot: Implant sphérique de resurfaçage pour arthroplastie métatarso-phalangienne
Numéro du lot: 39
Brève description: Implant sphérique de resurfaçage pour arthroplastie métatarso-phalangienne.
Intitulé du lot: Système de compression pour chirurgie du pied
Numéro du lot: 73
Brève description: Système de compression pour chirurgie du pied.
Intitulé du lot: Clou de Steinmann
Numéro du lot: 85
Brève description: Clou de Steinmann.
Intitulé du lot: Obturateur à ciment non résorbable
Numéro du lot: 102
Brève description: Obturateur à ciment non résorbable.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur du candidat,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:

b-1) les capacités financières:

— chiffre d'affaires des trois dernières années,

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché,

b-2) les capacités techniques:

— moyens matériels et humains,

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);

b-3) les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quant ils existent:

— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,

— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,

— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2020-09-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— valeur technique et l'expérience clinique (50 %),

— coût d'utilisation du produit (10 %),

— valorisation des prestations fournies (10 %),

— offre financière (30 %).

L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre. Adresse de livraison: Hôpitaux civils de Colmar — réception marchandises CAMSP — 46 rue du Stauffen — 68024 Colmar.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 38821232 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 38836446 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 149-364645 (2020-07-30)

Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: M52ca51 — M52ca46 — M52ca48 — M52ca45 — M52ca54 — M52cb53 — M52cb57 — M52cd98 — M52cd02 — M52gb99 — M52gg02. Appel à candidatures pour un accord-cadre à bons de commande sans montants minimal ni maximal au sens des articles R. 2124-3-6º, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier Appel d'offres ouvert, les lots 9-10-11-12-14-17-19-23-27-30-34-35-38-39-73-85 et 102 ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de quinze mois allant du 1.12.2020 au 28.2.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 053 600 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 2 053 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611495
Se réfère à l'avis: 2020/S 149-364645
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Critères de choix: — valeur technique et l'expérience clinique (50 %); — coût d'utilisation du produit (10 %); — valorisation des prestations fournies (10 %); — offre financière (30 %). L'absence d'Attri1 et/ou l'absence de signature de l'Attri1 est un motif de rejet de l'offre. Adresse de livraison: Hôpitaux civils de Colmar — réception marchandises CAMSP — 46 rue du Stauffen — 68024 Colmar.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement micro-poreux
Brève description: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement micro-poreux.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: Prothéos
Numéro d'enregistrement national: 39744878800026
Adresse postale: parc d'activités de l'Aérodrome
Commune postale: Courcelles-lès-Montbéliard
Code postal: 25420
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 211 539 EUR 💰
130 566 EUR 💰
Nom: Zimmer Biomet France
Numéro d'enregistrement national: 31520256400193
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Valeur totale du marché: 9 600 EUR 💰
25 961 EUR 💰
Adresse postale: parc d'activité de l'Aérodrome
Valeur totale du marché: 241 057 EUR 💰
56 949 EUR 💰
1 975 EUR 💰
3 491 EUR 💰
1 005 309 EUR 💰
91 330 EUR 💰
139 922 EUR 💰
Nom: Tornier
Numéro d'enregistrement national: 07050127500021
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 3 302 EUR 💰
Nom: Axiadis Sam
Adresse postale: le Parc Saint-Roman, 7 avenue Saint-Roman
Commune postale: Monaco
Code postal: 98000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 22 699 EUR 💰
Nom: Materialise — OBL
Numéro d'enregistrement national: 41008151700048
Adresse postale: 76 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 949 EUR 💰
13 422 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
3
4
5
2
6
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur des Hôpitaux civils
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique.

Critères de choix:

— valeur technique et l'expérience clinique (50 %);

— coût d'utilisation du produit (10 %);

— valorisation des prestations fournies (10 %);

L'absence d'Attri1 et/ou l'absence de signature de l'Attri1 est un motif de rejet de l'offre. Adresse de livraison: Hôpitaux civils de Colmar — réception marchandises CAMSP — 46 rue du Stauffen — 68024 Colmar.

Source: OJS 2020/S 247-611495 (2020-12-14)

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